Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue du Puy Batté - Commune de Rozier-Côtes-d’Aurec - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_000445F0.PDF (204.31 Ko) | |
Travaux d’extension de réseaux « square » commune de Saint-Martin-La-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Approbation | Conseil Métropolitain | AR_000445FF.PDF (200.73 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 21 décembre 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_00044620.PDF (184.91 Ko) | |
Gorges de la Loire - Programmation projet de rénovation de la base nautique de la Vigie Mouette - Offre de concours au SMAGL | Bureau Métropolitain | AR_000441A0.PDF (211.19 Ko) | |
Forum de l’enseignement supérieur - Edition 2024 - Subvention | Bureau Métropolitain | AR_0004419A.PDF (218.95 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association Coal Cup | Bureau Métropolitain | AR_000441AA.PDF (207.55 Ko) | |
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement pour la Direction Immobilier Construction Aménagement Foncier | Bureau Métropolitain | AR_000441C0.PDF (199.16 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0004418C.PDF (216.05 Ko) | |
Appel à projets mis en œuvre dans le cadre du Plan national des achats durables - Volet social (PNAD) 2022-2025) - Augmentation du nombre de facilitateurs et de coordinateurs régionaux sur le territoire national - Convention de subvention entre l'Etat et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00044194.PDF (213.9 Ko) | |
Demandes de subvention dans le cadre du 1er Appel à projets aménagements cyclables du dispositif MobiLYSE | Bureau Métropolitain | AR_000441B3.PDF (201.46 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Rive-de-Gier | Bureau Métropolitain | AR_00044176.PDF (195.48 Ko) | |
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement pour la Direction Assainissement et Rivières | Bureau Métropolitain | AR_000441C1.PDF (191.58 Ko) | |
La Ricamarie - Avenant n°1 à la Convention de Veille et de Stratégie Foncière conclue entra EPORA, La Ricamarie et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00044192.PDF (186.24 Ko) | |
Tourisme d'affaires - Soutien au salon Curieux Voyageurs | Bureau Métropolitain | AR_000441A3.PDF (197.11 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Comité Départemental Handisport de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_000441AC.PDF (217.09 Ko) |