Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
ZA des Murons - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SEDL au 31/12/2016 Conseil Métropolitain AR_000191AC.PDF
Affectation des résultats 2016 Conseil Métropolitain AR_00019142.PDF
Création d’une zone artisanale à Cellieu sous concession d’aménagement confiée à la SPL Cap Métropole - Approbation du compte-rendu d’activités au 31/12/2016 - Avenant n°2 au traité de concession - Avenant n°1 à la convention d’avance financière Conseil Métropolitain AR_000191A0.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’enfouissement de la basse tension sur la place et la rue Carnot à Saint-Genest Lerpt Conseil Métropolitain AR_000191E7.PDF
Convention de dissolution de la Communauté de communes du Pays de Saint-Bonnet le Château Conseil Métropolitain AR_0001910B.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_000191FB.PDF
Budgets Eau et Assainissement - Transfert et reprise des résultats des communes dans le cadre du SDCI Conseil Métropolitain AR_00019168.PDF
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau du Haut-Forez - Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191EC.PDF
Avenant n°5 Délégation de Services Publics transports Conseil Métropolitain AR_000191AF.PDF
Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Demande de classement en catégorie II Conseil Métropolitain AR_00019198.PDF
Aéroport Saint-Etienne Loire - Approbation des nouveaux statuts Conseil Métropolitain AR_00019170.PDF
Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Héand - Bilan de la concertation et arrêt du projet Conseil Métropolitain AR_0001912E.PDF
Entente relative à des équipements structurants Sud Loire Conseil Métropolitain AR_00019113.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement de la rue de la Chaux sur la commune d’Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_000191CB.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement du réseau basse tension rue Gambetta sur la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_000191C0.PDF