Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Versement de fonds de concours par la commune de Cellieu pour diverses opérations à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191DE.PDF
Délégation du service public d’assainissement collectif relatif au traitement des eaux usées et des boues d’épuration de la commune de Saint-Chamond et un quartier de la commune de L’Horme - Choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_000191B8.PDF
Convention de délégation de service public pour la récupération des textiles usagés : avenant suite extension de périmètre de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191BD.PDF
Comptes de gestion 2016 - Approbation Conseil Métropolitain AR_00019140.PDF
Opération Novaciéries - Approbation du compte-rendu d'activités au 31/12/2016 - Avenant n°4 au traité de concession d'aménagement avec la SPL Cap Métropole - Avenant n°4 à la convention d'avance financière Conseil Métropolitain AR_000191A2.PDF
Dissolution de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00019110.PDF
Approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_00019129.PDF
Avenant n°4 à la convention de concession pour le service public de la distribution de gaz du Syndicat Intercommunal d'Energies de la Loire Conseil Métropolitain AR_0001918D.PDF
Plan local d'urbanisme de la commune de Genilac - Bilan de la concertation et arrêt du projet Conseil Métropolitain AR_00019132.PDF
Travaux de voirie commune de Chagnon - Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels Conseil Métropolitain AR_0001916D.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement du réseau basse tension rue de la Poudrière et impasses annexes sur la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_000191C2.PDF
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Chamond : modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00019128.PDF
SIPAB - Avenant à la convention Conseil Métropolitain AR_00019119.PDF
Délégation de service public de distribution d'eau potable de Genilac - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Conseil Métropolitain AR_000191B1.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’extension du réseau basse tension rue de Beaulieu – propriété NCM immobilier sur la commune de Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_000191CE.PDF