Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Extension du périmètre au 01/01/2017 : convention de reversement du FCTVA avec la commune de Saint-Bonnet-les-Oules au titre des dépenses de 2016 du budget assainissement Conseil Métropolitain AR_0001916F.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de La Ricamarie pour diverses opérations à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191E4.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux de dissimulation réseau basse tension et renforcement BT P "Hameau le Terrier" sur la commune de Valfleury Conseil Métropolitain AR_000191C6.PDF
Approbation des plans projets des zonages d’eaux pluviales des communes, soumis à enquête publique Conseil Métropolitain AR_00019137.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’extension du réseau basse tension lieu-dit le Liversin – propriété Salmon sur la commune de Cellieu Conseil Métropolitain AR_000191CC.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Cornillon pour l’opération « Aménagement de la montée du Fumant » à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191D0.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – Proposition de répartition au titre de 2017 Conseil Métropolitain AR_00019148.PDF
Versement d’un fonds de concours par la commune de Chagnon pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole – Modification de la délibération n° CC/2016.000544 Conseil Métropolitain AR_000191E9.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement du quartier de Grangeneuve sur la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_000191C9.PDF
Elaboration du Plan Climat Air Energie territorial de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001918F.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Farnay pour les travaux de voirie sur la rue du Grand Jardin à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191DD.PDF
Application de l'article 55 de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains - Proposition d'exemption des communes Conseil Métropolitain AR_00019188.PDF
ZA des Murons - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SEDL au 31/12/2016 Conseil Métropolitain AR_000191AC.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’enfouissement de la basse tension sur la place et la rue Carnot à Saint-Genest Lerpt Conseil Métropolitain AR_000191E7.PDF
Affectation des résultats 2016 Conseil Métropolitain AR_00019142.PDF