Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Gorges de la Loire - Projet d'installation d'un ponton flottant au Pertuiset - Offre de concours au SMAGL Bureau Métropolitain AR_000441A1.PDF
Proposition d'une offre de services aux communes - Autorisation de signature de la nouvelle convention pour "La mise à disposition d'un outil informatique dématérialisé" avec le nouveau logiciel d'instruction CART@DS Bureau Métropolitain AR_000441BD.PDF
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet de l'association « Les demoiz’elles à bicyclette » Bureau Métropolitain AR_000441A9.PDF
Dispositif d'aide aux commerçants suite aux émeutes : Régularisation du montant de la subvention attribuée à l'entreprise MAKBY Bureau Métropolitain AR_00044196.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet "Handinautique" du Comité Départemental Handisport de la Loire Bureau Métropolitain AR_000441AD.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - HEF Bureau Métropolitain AR_00044198.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0004418B.PDF
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et le club Saint-Chamond Basket Vallée du Gier dans le cadre de l'organisation de la Leaders Cup au sein de l'Arena Saint-Etienne Métropole du 16 au 18 février 2024 Bureau Métropolitain AR_000441A7.PDF
Convention de coopération pour l'entretien de la plate-forme et des abords du tramway et des espaces publics métropolitains entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000441B5.PDF
Saint-Galmier - Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune de Saint-Galmier et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044190.PDF
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement des entreprises OPTIMIZ NETWORK et WAFAPP Bureau Métropolitain AR_0004419F.PDF
Saint-Jean-Bonnefonds- Métrotech - Bâtiment 14 - Cession du volume 4 aux profits de la société A2F CONSEIL et la société ARTEN'EXPERTS - Cession du volume 5 au profit de la société PHOTUPDESIGN - Cession du volume 6 au profit de Monsieur Fabien COGNARD Bureau Métropolitain AR_00044195.PDF
Etude de calibrage des dispositifs d’incubation et d’accélération à destination des entreprises en création et en développement dans le secteur du design et plus largement les Industries culturelles et créatives Bureau Métropolitain AR_0004419E.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du Collectif du Coeur 42 Bureau Métropolitain AR_000441B0.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00044174.PDF