Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Réforme véhicules Bureau Métropolitain AR_000182D4.PDF
Lancement de deux études pré-opérationnelles d'Opah-Ru sur la vallée de l'Ondaine - centres villes de La Ricamarie et de Firminy Bureau Métropolitain AR_000182C3.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Financement de Saint-Etienne Métropole au titre de l'OPAH-RU Bureau Métropolitain AR_000182C9.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’extension réseau basse tension poste « Grange Clapard » sur la commune de Saint-Romain-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_000182D9.PDF
Fonds de concours avec le Siel pour les travaux d’extension du réseau basse tension lieu-dit La Jusserandiere – Propriété Bossy sur la commune de Cellieu Bureau Métropolitain AR_000182DC.PDF
Création du crématorium de Montmartre - Déclaration d'intérêt général de l'opération Bureau Métropolitain AR_000182C5.PDF
Subvention à l'association Ferme en chantier Bureau Métropolitain AR_000182CE.PDF
Adhésion France Urbaine Bureau Métropolitain AR_000182DE.PDF
Subvention FRAPNA 2017 Bureau Métropolitain AR_000182CF.PDF
Avis du commissaire enquêteur - Enquête publique pour la mise en place des périmètres de protection autour du barrage du Couzon à Châteauneuf Bureau Métropolitain AR_000182D6.PDF
Lancement de la préfiguration d'un Pays d'Art et d'Histoire Bureau Métropolitain AR_000182C4.PDF
Stade Geoffroy-Guichard - Logement de fonctions Bureau Métropolitain AR_000182E1.PDF
Classement dans le domaine public communautaire de voiries issues du domaine privé de la commune de Saint-Jean Bonnefonds Bureau Métropolitain AR_000182DD.PDF
Site Le Corbusier - Participation de Saint-Etienne Métropole au programme d'actions de l'association des sites Le Corbusier Bureau Métropolitain AR_000182D2.PDF
Programmation 2017 du Contrat de ville : deuxième tranche Bureau Métropolitain AR_000182CB.PDF