Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation de la modification N°8 du PLU de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00017FEC.PDF
Ecole des Mines de Saint-Etienne - Conseil d'Ecole - Désignation des représentants Conseil Métropolitain AR_00018007.PDF
Lancement d'une procédure de révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00017FEE.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 23 mars 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001800B.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Etienne pour la réfection de voiries à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00018004.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Programmation en acquisition / amélioration et construction neuve Conseil Métropolitain AR_00017FD3.PDF
Poursuite de la concertation concernant l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_00017FED.PDF
SYDEMER - Désignation d'un suppléant Conseil Métropolitain AR_00017FBE.PDF
Gérontopole Auvergne Rhône-Alpes - Convention de partenariat 2017-2019 - Annule et remplace la délibération présentée au Conseil de Communauté du 1er décembre 2016 Conseil Métropolitain AR_00017FBB.PDF
Elaboration du troisième Programme Local de l'Habitat de Saint-Etienne Métropole - Approbation de la liste des personnes morales associées Conseil Métropolitain AR_00017FDD.PDF
Transformation de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole et saisine des conseils municipaux Conseil Métropolitain AR_0001714D.PDF
Mise en place d'un partenariat définissant des modalités et conditions tarifaires préférentielles pour l'achat de fournitures et services courants par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole et ses communes membres - Convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) Autorisation de signature Bureau Métropolitain AR_00017065.PDF
Association Club des utilisateurs Coriolis - Adhésion de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00017062.PDF
Subvention 2017 à La Rotonde Ecole des Mines de Saint-Etienne- Education aux sciences / Centre pilote La main à la Pate Bureau Métropolitain AR_00017029.PDF
Régularisation foncière d'une emprise - Elargissement Rue de la Fontaine - FRAISSES Bureau Métropolitain AR_0001705E.PDF