Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Prolongement de la 3ème ligne de tramway - déviations des réseaux - convention de travaux avec ENEDIS Bureau Métropolitain AR_00017055.PDF
Accompagnement 2017 du club des entreprises de l'Ondaine - CLEO Bureau Métropolitain AR_00017020.PDF
Club Gier Entreprises - subvention 2017 Bureau Métropolitain AR_00017025.PDF
Convention partenariale – Attribution de subvention à l'association ACOUCITE Bureau Métropolitain AR_0001703B.PDF
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_00017063.PDF
Aide financière a destination des copropriétés portant sur la réalisation d’audits énergétiques – Règlement financier et conventions Bureau Métropolitain AR_0001701C.PDF
Subvention 2017 - Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain Bureau Métropolitain AR_00017047.PDF
Accompagnement d'un projet Jazz en lien avec les actions du pole métropolitain Bureau Métropolitain AR_00017041.PDF
Avis du commissaire enquêteur - enquête publique pour la mise en place des périmètres de protection autour du barrage des Plats à Saint-Genest-Malifaux Bureau Métropolitain AR_0001705A.PDF
Concours National Prim'Holstein les 7, 8 et 9 juin 2017 au Parc des Expositions à Saint-Etienne : Subvention à l'Association Saint-E Holstein 2017 Bureau Métropolitain AR_00017051.PDF
Participation au développement de l'école de la deuxième chance de la Loire Bureau Métropolitain AR_0001701B.PDF
Convention d'accès entre Saint Etienne Métropole et la Communauté d'Agglomération Loire Forez pour la déchèterie d'Estivareilles Bureau Métropolitain AR_0001705F.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Installation de matériel de chauffage et d’éclairage à régulation électronique dans deux bâtiments communaux Bureau Métropolitain AR_0001703D.PDF
Adhésion à des organismes agissant dans le domaine du développement durable Bureau Métropolitain AR_00017035.PDF
Dispositif d'aide aux manifestations culturelles - Année 2017 Conseil Métropolitain AR_00016B53.PDF