Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et d'évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2017 suite à l'intégration des nouvelles communes Conseil Métropolitain AR_00016B59.PDF
Novaciéries - Approbation du nouveau dossier de création de la ZAC des Aciéries à Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00016B51.PDF
VéliVert - Tarifs et Conditions Générales d'Accès et d'Utilisation Conseil Métropolitain AR_00016B54.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00016B65.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d'enfouissement de réseaux rue Thiers à Villars Conseil Métropolitain AR_00016B5A.PDF
Contribution foncière des entreprises (CFE) – Bases minimum d'imposition – Lissage du barème sur les 8 communes entrantes Conseil Métropolitain AR_00016B4C.PDF
Rapport d'avancement du Schéma de mutualisation - 2017 Conseil Métropolitain AR_00016B4F.PDF
Fonds de concours avec le Siel pour les travaux d'extension BTS P "Sicardières" sur la commune de Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_00016B60.PDF
Vote du taux de Taxe enlèvement ordures ménagères (TEOM ) 2017 Conseil Métropolitain AR_00016B48.PDF
Travaux de voirie commune de Châteauneuf – Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels Conseil Métropolitain AR_00016B4D.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de l'Etrat Conseil Métropolitain AR_00016B57.PDF
Délégation de service public relative au crématorium de Montmartre Conseil Métropolitain AR_00016B4E.PDF
Vote du taux de Cotisation foncière des entreprises (CFE) 2017 Conseil Métropolitain AR_00016B4A.PDF
Dispositif d'aide aux manifestations culturelles - Année 2017 Conseil Métropolitain AR_00016B53.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_00016B3F.PDF