Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association Coal Cup Bureau Métropolitain AR_000441AA.PDF
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement pour la Direction Immobilier Construction Aménagement Foncier Bureau Métropolitain AR_000441C0.PDF
Appel à projets mis en œuvre dans le cadre du Plan national des achats durables - Volet social (PNAD) 2022-2025) - Augmentation du nombre de facilitateurs et de coordinateurs régionaux sur le territoire national - Convention de subvention entre l'Etat et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044194.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0004418C.PDF
Demandes de subvention dans le cadre du 1er Appel à projets aménagements cyclables du dispositif MobiLYSE Bureau Métropolitain AR_000441B3.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_00044176.PDF
La Ricamarie - Avenant n°1 à la Convention de Veille et de Stratégie Foncière conclue entra EPORA, La Ricamarie et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044192.PDF
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement pour la Direction Assainissement et Rivières Bureau Métropolitain AR_000441C1.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Comité Départemental Handisport de la Loire Bureau Métropolitain AR_000441AC.PDF
Tourisme d'affaires - Soutien au salon Curieux Voyageurs Bureau Métropolitain AR_000441A3.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association Trois pas pour Selim Bureau Métropolitain AR_000441AB.PDF
Convention de remboursement de Saint-Etienne Métropole à la Ville de Saint-Étienne pour les dépenses engagées sur la régie « Unité Transport » - Approbation Bureau Métropolitain AR_000441B8.PDF
Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole / Ville de Saint-Etienne - Coupe du monde de rugby 2023 - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_000441A4.PDF
Convention de partenariat sur l’ « Expérimentation de suivi d’usage des aires de covoiturage 2024-25 » porté par le Syndicat des Mobilités des Territoires de l‘Aire Métropolitaine Lyonnaise Bureau Métropolitain AR_00043A5F.PDF
Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Bureau Métropolitain AR_00043A67.PDF