Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Extension de périmètre de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer les conventions de mise en œuvre | Conseil Métropolitain | AR_00014D45.PDF (868.92 Ko) | |
Contrat de Ville - Programmation 2016 - Troisième Tranche | Conseil Métropolitain | AR_00014D2F.PDF (991.27 Ko) | |
Création d'une Société Publique Locale (SPL) pour la réalisation et la gestion du futur crématorium de Montmartre Désignation des représentants | Conseil Métropolitain | AR_00014D9D.PDF (888.93 Ko) | |
Tarifs applicables dans les transports urbains et les transports scolaires en 2017 | Conseil Métropolitain | AR_00014D8A.PDF (949.72 Ko) | |
Signature d'un contrat territorial de développement des énergies renouvelables thermiques avec l'Agence de l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie (ADEME) | Conseil Métropolitain | AR_00014D17.PDF (1.15 Mo) | |
Délégation du droit de préemption urbain au profit de la commune d’Unieux | Conseil Métropolitain | AR_00014CE2.PDF (930.07 Ko) | |
Versement d'un fonds de concours par la commune de Fraisses pour l'aménagement de la place Jean Rist et ses voiries périphériques à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00014D6A.PDF (866.57 Ko) | |
Groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour du petit entretien et des travaux d'urgence sur les voiries et les places de Saint-Etienne - Election des représentants à la Commission d'appel d'offres du groupement | Conseil Métropolitain | AR_00014DA2.PDF (910.64 Ko) | |
Délégation de service public relative à la gestion d'équipements réceptifs de l’agglomération stéphanoise dédiés au tourisme d'affaires - Création d'un groupement d'autorités concédantes | Conseil Métropolitain | AR_00014CEE.PDF (961.18 Ko) | |
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Présentation des travaux au titre de l'année 2015 - Avis sur le choix des modes de gestion de différents services publics | Conseil Métropolitain | AR_00014D9B.PDF (912.16 Ko) | |
Versement d'un fonds de concours par la commune de La Talaudière pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00014D5D.PDF (888.31 Ko) | |
Développement des « Equipements Communautaires Multilocaux » (ECM) en coordination avec les communes - Route thématique sur l'eau dans la vallée du Cotatay sur la commune du Chambon-Feugerolles - Avenant à la convention fonds de concours | Conseil Métropolitain | AR_00014D2D.PDF (935.59 Ko) | |
Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Etienne pour la réfection de voiries à la communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00014D6B.PDF (902.25 Ko) | |
Renouvellement des membres de la CODEI (Commission Départemental de l’Emploi et de l’Insertion) | Conseil Métropolitain | AR_00014DA4.PDF (918.3 Ko) | |
Service public de production et de distribution d'eau potable sur les communes de Saint-Héand et Fontanes - Approbation du principe de la délégation du service public | Conseil Métropolitain | AR_00014D50.PDF (888.36 Ko) |