Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Retrait de la délibération du Conseil communautaire du 30 juin 2016 - Avenant à la convention de concession de la distribution publique de gaz naturel sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D18.PDF
Championnat de France de Cross Country février 2017 - Subvention Conseil Métropolitain AR_00014D21.PDF
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de L'Etrat - Modalités de la mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00014D23.PDF
Office de tourisme communautaire - Versement d'une avance sur participation 2017 par anticipation au vote du BP 2017 Conseil Métropolitain AR_00014CFF.PDF
Intégration de la commune de La Gimond au 1er janvier 2017 dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale pour la compétence eau potable Conseil Métropolitain AR_00014D54.PDF
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de Villars - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_00014D51.PDF
Vote des tarifs d’accès aux parkings en ouvrage pour l'année 2017 Budget annexe Stationnement Conseil Métropolitain AR_00014D95.PDF
Soutien à l'industrie - Appel à projet n°21 et 22 du fonds unique interministériel - Projet PIKAFLEX, REVE 5D et NEXTGEN Conseil Métropolitain AR_00014D7D.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Jean Bonnefonds pour l'élargissement de la rue Croizat à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D6D.PDF
Contrat de délégation de service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Châteauneuf - Approbation du choix du délégataire Conseil Métropolitain 00014D4C.pdf
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_00014DA7.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Romain-en-Jarez pour l'acquisition d’un immeuble en vue de la réalisation d’un parking à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D5E.PDF
Avenant n°4 délégation de services publics transport Conseil Métropolitain AR_00014D19.PDF
Intégration des communes de Saint-Bonnet-les-Oules, Chamboeuf, Saint-Galmier, Aboën, Rozier-Côtes-d’Aurec, Saint-Nizier-de-Fornas, Saint-Maurice-en-Gourgois et La Gimond. au 1er janvier 2017 dans le cadre du Schéma départemental de coopération intercommunale. Coopération contractuelle pour la gestion de travaux d'entretien de voirie par les communes. Conseil Métropolitain AR_00014D5A.PDF
Approbation de la modification du PLU de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_00014D25.PDF