Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Tarifs applicables dans les transports urbains et les transports scolaires en 2017 Conseil Métropolitain AR_00014D8A.PDF
Signature d'un contrat territorial de développement des énergies renouvelables thermiques avec l'Agence de l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie (ADEME) Conseil Métropolitain AR_00014D17.PDF
Délégation du droit de préemption urbain au profit de la commune d’Unieux Conseil Métropolitain AR_00014CE2.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Fraisses pour l'aménagement de la place Jean Rist et ses voiries périphériques à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D6A.PDF
Groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour du petit entretien et des travaux d'urgence sur les voiries et les places de Saint-Etienne - Election des représentants à la Commission d'appel d'offres du groupement Conseil Métropolitain AR_00014DA2.PDF
Délégation de service public relative à la gestion d'équipements réceptifs de l’agglomération stéphanoise dédiés au tourisme d'affaires - Création d'un groupement d'autorités concédantes Conseil Métropolitain AR_00014CEE.PDF
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Présentation des travaux au titre de l'année 2015 - Avis sur le choix des modes de gestion de différents services publics Conseil Métropolitain AR_00014D9B.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de La Talaudière pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D5D.PDF
Développement des « Equipements Communautaires Multilocaux » (ECM) en coordination avec les communes - Route thématique sur l'eau dans la vallée du Cotatay sur la commune du Chambon-Feugerolles - Avenant à la convention fonds de concours Conseil Métropolitain AR_00014D2D.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Etienne pour la réfection de voiries à la communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D6B.PDF
Renouvellement des membres de la CODEI (Commission Départemental de l’Emploi et de l’Insertion) Conseil Métropolitain AR_00014DA4.PDF
Service public de production et de distribution d'eau potable sur les communes de Saint-Héand et Fontanes - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_00014D50.PDF
Déploiement de la fibre optique - Participation financière de la commune d'Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_00014D13.PDF
Création d'une zone artisanale sur la commune de Genilac - Traité de concession avec la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D1B.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Châteauneuf pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D62.PDF