Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Création d'une Société Publique Locale (SPL) pour la réalisation et la gestion du futur crématorium de Montmartre | Conseil Métropolitain | AR_00014CF5.PDF (984.82 Ko) | |
Office de tourisme communautaire - Versement d'une avance sur participation 2017 par anticipation au vote du BP 2017 | Conseil Métropolitain | AR_00014CFF.PDF (950.88 Ko) | |
Championnat de France de Cross Country février 2017 - Subvention | Conseil Métropolitain | AR_00014D21.PDF (939.82 Ko) | |
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de L'Etrat - Modalités de la mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_00014D23.PDF (1010.59 Ko) | |
Soutien à l'industrie - Appel à projet n°21 et 22 du fonds unique interministériel - Projet PIKAFLEX, REVE 5D et NEXTGEN | Conseil Métropolitain | AR_00014D7D.PDF (990.67 Ko) | |
Intégration de la commune de La Gimond au 1er janvier 2017 dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale pour la compétence eau potable | Conseil Métropolitain | AR_00014D54.PDF (889.96 Ko) | |
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de Villars - Approbation du principe de la délégation du service public | Conseil Métropolitain | AR_00014D51.PDF (884.63 Ko) | |
Vote des tarifs d’accès aux parkings en ouvrage pour l'année 2017 Budget annexe Stationnement | Conseil Métropolitain | AR_00014D95.PDF (884.14 Ko) | |
Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Jean Bonnefonds pour l'élargissement de la rue Croizat à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00014D6D.PDF (861.96 Ko) | |
Contrat de délégation de service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Châteauneuf - Approbation du choix du délégataire | Conseil Métropolitain | 00014D4C.pdf (1.19 Mo) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) | Conseil Métropolitain | AR_00014DA7.PDF (872.23 Ko) | |
Avenant n°4 délégation de services publics transport | Conseil Métropolitain | AR_00014D19.PDF (945.41 Ko) | |
Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Romain-en-Jarez pour l'acquisition d’un immeuble en vue de la réalisation d’un parking à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00014D5E.PDF (871.95 Ko) | |
Intégration des communes de Saint-Bonnet-les-Oules, Chamboeuf, Saint-Galmier, Aboën, Rozier-Côtes-d’Aurec, Saint-Nizier-de-Fornas, Saint-Maurice-en-Gourgois et La Gimond. au 1er janvier 2017 dans le cadre du Schéma départemental de coopération intercommunale. Coopération contractuelle pour la gestion de travaux d'entretien de voirie par les communes. | Conseil Métropolitain | AR_00014D5A.PDF (912.63 Ko) | |
Versement d'un fonds de concours par la commune de Tartaras pour l'aménagement de la coursière de Croix Vieille à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00014D6C.PDF (894.35 Ko) |