Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs et créances éteintes - Budgets annexes assainissement, eau potable et réseau de chaleur Conseil Métropolitain AR_00014D0D.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de Fraisses et l’EPORA pour l'opération "Centre ville" - Signature d'un avenant n° 1 de résiliation Conseil Métropolitain AR_00014D41.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D5C.PDF
Développement des « Equipements Communautaires Multilocaux » (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement design d'espace public sur la commune de Fraisses - Avenant à la convention fonds de concours Conseil Métropolitain AR_00014D2B.PDF
Décision modificative n° 1 - Approbation des Autorisations de Programme et Crédits de paiement Conseil Métropolitain 00014CF8.pdf
Retrait de la délibération du Conseil communautaire du 30 juin 2016 - Avenant à la convention de concession de la distribution publique de gaz naturel sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D18.PDF
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'eau potable sur la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Mise en place de télérelèves de compteurs supplémentaires - Modification de la part délégataire et de sa révision - Complément au bordereau des prix - Changement des modalités de récupération de la TVA et de reversement de la part de la collectivité - Précision sur les pénalités financières Conseil Métropolitain AR_00014D4E.PDF
Création d'une Société Publique Locale (SPL) pour la réalisation et la gestion du futur crématorium de Montmartre Conseil Métropolitain AR_00014CF5.PDF
Office de tourisme communautaire - Versement d'une avance sur participation 2017 par anticipation au vote du BP 2017 Conseil Métropolitain AR_00014CFF.PDF
Championnat de France de Cross Country février 2017 - Subvention Conseil Métropolitain AR_00014D21.PDF
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de L'Etrat - Modalités de la mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00014D23.PDF
Soutien à l'industrie - Appel à projet n°21 et 22 du fonds unique interministériel - Projet PIKAFLEX, REVE 5D et NEXTGEN Conseil Métropolitain AR_00014D7D.PDF
Intégration de la commune de La Gimond au 1er janvier 2017 dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale pour la compétence eau potable Conseil Métropolitain AR_00014D54.PDF
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de Villars - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_00014D51.PDF
Vote des tarifs d’accès aux parkings en ouvrage pour l'année 2017 Budget annexe Stationnement Conseil Métropolitain AR_00014D95.PDF