Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Déploiement de la fibre optique - Participation financière de la commune d'Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_00014D13.PDF
Création d'une zone artisanale sur la commune de Genilac - Traité de concession avec la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D1B.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Châteauneuf pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D62.PDF
Délégation du service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Lorette - Approbation du choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_00014D4D.PDF
Délégation de service public relative à la gestion d'équipements réceptifs de l'agglomération stéphanoise dédiés au tourisme d'affaires - Désignation des représentants Conseil Métropolitain AR_00014DA1.PDF
Entretien, réparations, contrôles techniques, carrosserie et pneumatiques des véhicules de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer les accords-cadres après appel d'offres ouvert Bureau Métropolitain AR_000147F8.PDF
Marché à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'assainissement - Marché n°2013ASRI33 - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_000147F4.PDF
Soutien à l'entreprise Passion Granit via le dispositif éco-investissement Bureau Métropolitain AR_000147CA.PDF
Accompagnement du projet de développement de l'entreprise MARLE FINISHING - Intervention de Saint-Etienne-Métropole Bureau Métropolitain AR_000147B1.PDF
Création d'un topoguide de randonnée pédestre - Convention entre la Fédération Française de Randonnée Pédestre, le Comité Départemental de Randonnée pédestre de la Loire et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000147D2.PDF
Marché 2016ASRI73 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la mise en séparatif des réseaux, rue des Alpes et chemin des Sallons, lieu-dit de la Grande Grange et lieu-dit Chevalier sur la commune de Fontanès –Avenant n°1 relatif à la fixation définitive de la rémunération du maître d'œuvre Bureau Métropolitain AR_000147ED.PDF
Accord cadre Mono attributaire pour la réalisation de travaux préparatoires et d'accompagnement pour le prolongement de la 3ème ligne de tramway - Autorisations de lancer la procédure et de signer les accords cadres à venir - 2 lots Bureau Métropolitain AR_00014801.PDF
Avenant n° 2 au marché 2013MG337 lot 5 nettoyage des centres techniques communautaires marché de nettoyage de l'ensemble des locaux de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000147E5.PDF
Marché 2016 VO 317 - Création d'un carrefour giratoire avenue de Veauche et rue François Coli à Andrézieux-Bouthéon - Lot n°2 - VOIRIE prix nouveau Bureau Métropolitain AR_00014810.PDF
Mise à jour du logiciel GMAO Rimses - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_000147F7.PDF