Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Valla-en-Gier - Aménagement d'une infrastructure de stationnement dédiée à plusieurs équipements communaux Conseil Métropolitain AR_00046C64.PDF
Service public de production et de distribution d'eau potable du territoire de Moyenne Vallée du Gier - Approbation du choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_00046C9E.PDF
Approbation - Comptes financiers uniques 2023 - Budget Principal, budgets annexes et budgets rattachés Conseil Métropolitain 00046C34.pdf
Dotation de solidarité communautaire 2024, répartition Conseil Métropolitain AR_00046C57.PDF
Opération de voirie à Saint-Martin-la-Plaine - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Martin-la-Plaine à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00046CB6.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00046BFD.PDF
Délégation de Service Public - Distribution de chaleur et de froid dans le quartier de Châteaucreux - Avenant n°8 : extension du réseau de chaleur de Châteaucreux sur le quartier « Grand Soleil » Conseil Métropolitain AR_00046C80.PDF
Adhésion de la commune d’Epercieux-Saint-Paul - Approbation de la modification à apporter aux statuts du SYndicat Mixte des Eaux des monts du LYonnais et de la basse vallée du Gier
 Conseil Métropolitain AR_00046C99.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Boulevard Pasteur - Commune d’Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00046CA9.PDF
Plan de relance métropolitain 2021- 2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 12 octobre 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Jarez pour le financement de la requalification du complexe sportif des Fraries Conseil Métropolitain AR_00046C7E.PDF
Gamme tarifaire occasionnelle et paiement par carte bancaire (Openpayment) pour le réseau STAS Conseil Métropolitain AR_00046C98.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Valfleury - Installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de la salle polyvalente Conseil Métropolitain AR_00046C73.PDF
Métropole et Habitat - Désignation d'un représentant titulaire Conseil Métropolitain AR_00046CBD.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Marcenod - Rénovation de l'école, du périscolaire et de la bibliothèque Conseil Métropolitain AR_00046C75.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Terrasse-sur-Dorlay à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00046CB3.PDF