Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Programmation du Contrat de Ville - Tranche 6 | Bureau Métropolitain | AR_000439FB.PDF (242.01 Ko) | |
Aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique - Campagne 2024 | Bureau Métropolitain | AR_00043A5E.PDF (230.94 Ko) | |
Syndicat mixte d’aménagement des Gorges de la Loire (SMAGL) – Offre de concours – Programme d’investissements du SMAGL 2023 / 2024 en faveur de l’environnement s’inscrivant dans le cadre de la stratégie biodiversité métropolitaine de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_000439F0.PDF (197.21 Ko) | |
Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) - Programmation 2024 - Subventions aux Ateliers Chantiers d’Insertion - Fonds d'aide | Bureau Métropolitain | AR_00043A11.PDF (227.51 Ko) | |
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 – Commune de Villars | Bureau Métropolitain | AR_00043A29.PDF (200.45 Ko) | |
Soutien au Campus Montravel pour l'équipement de son Espace Test Agricole | Bureau Métropolitain | AR_00043A0D.PDF (251.35 Ko) | |
Convention de mandat entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre du projet commun de convention collective pour la couverture du risque prévoyance | Bureau Métropolitain | AR_00043A7C.PDF (211.96 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00043A06.PDF (214.22 Ko) | |
Contrat territorial pour le mobilier usagé 2024-2029. | Bureau Métropolitain | AR_00043A65.PDF (208.65 Ko) | |
Création réseau lignes covoiturage sur l'aire métropolitaine lyonnaise - Sollicitation de subvention | Bureau Métropolitain | AR_00043A62.PDF (195.54 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Centre Social d'Unieux | Bureau Métropolitain | AR_00043A58.PDF (215.21 Ko) | |
Aides aux commerces de proximité QPV centre ville - RR ENERGY 38 Rue de la République à Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_00043A00.PDF (199.06 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot | Bureau Métropolitain | AR_00043A05.PDF (194.26 Ko) | |
Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Plan d'actions 2023 Tranche 4 | Bureau Métropolitain | AR_00043A02.PDF (196.76 Ko) | |
Saint-Jean-Bonnefonds - Métrotech - Bâtiment 14 - Création de l'AFUL et cession des espaces communs par Saint-Etienne Métropole au bénéfice de l’AFUL - Cession du volume n°3 par Saint-Etienne Métropole au bénéfice de M. BAILLY (société TEAM PULSE), M. PERROTA, M. PRUGNE, M. ARNAUD | Bureau Métropolitain | AR_00043A27.PDF (207.34 Ko) |