Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Aménagement d'une Zone d'Activité Economique rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Attribution du mandat d'étude à CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_000147BE.PDF
Programmation French Tech Saint-Etienne - Partenariat avec le Centre Jacques Cartier Bureau Métropolitain AR_000147BA.PDF
Avenant n°4 au marché N°2013DECH53 de gestion des déchets ménagers et assimilés (ex CCPSG) lot 2 traitement des ordures résiduelles Bureau Métropolitain AR_000147E4.PDF
Avenant n°1 lot 2 -Voirie - Création d'un giratoire Avenue de Veauche et rue F. Coli à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0001480F.PDF
Commune de Saint-Etienne - Etude de faisabilité pour la création d’un bassin de rétention secteur rue Vacher – Campagne de mesure de débits complémentaire sur le collecteur de l’Iserable – Marché négocié article 30-I 10° passé avec la société Girus GE Bureau Métropolitain AR_000147E9.PDF
Déploiement du Très Haut Débit grand public – Convention avec le SIEL concernant le projet THD42 pour le déploiement de la fibre optique à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_000147AE.PDF
Entretien, réparations, contrôles techniques, carrosserie et pneumatiques des véhicules de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer les accords-cadres après appel d'offres ouvert Bureau Métropolitain AR_000147F8.PDF
Marché à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'assainissement - Marché n°2013ASRI33 - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_000147F4.PDF
Soutien à l'entreprise Passion Granit via le dispositif éco-investissement Bureau Métropolitain AR_000147CA.PDF
Accompagnement du projet de développement de l'entreprise MARLE FINISHING - Intervention de Saint-Etienne-Métropole Bureau Métropolitain AR_000147B1.PDF
Création d'un topoguide de randonnée pédestre - Convention entre la Fédération Française de Randonnée Pédestre, le Comité Départemental de Randonnée pédestre de la Loire et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000147D2.PDF
Marché 2016ASRI73 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la mise en séparatif des réseaux, rue des Alpes et chemin des Sallons, lieu-dit de la Grande Grange et lieu-dit Chevalier sur la commune de Fontanès –Avenant n°1 relatif à la fixation définitive de la rémunération du maître d'œuvre Bureau Métropolitain AR_000147ED.PDF
Accord cadre Mono attributaire pour la réalisation de travaux préparatoires et d'accompagnement pour le prolongement de la 3ème ligne de tramway - Autorisations de lancer la procédure et de signer les accords cadres à venir - 2 lots Bureau Métropolitain AR_00014801.PDF
Avenant n° 2 au marché 2013MG337 lot 5 nettoyage des centres techniques communautaires marché de nettoyage de l'ensemble des locaux de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000147E5.PDF
Marché 2016 VO 317 - Création d'un carrefour giratoire avenue de Veauche et rue François Coli à Andrézieux-Bouthéon - Lot n°2 - VOIRIE prix nouveau Bureau Métropolitain AR_00014810.PDF