Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenant n° 2 au marché 2013MG337 lot 5 nettoyage des centres techniques communautaires marché de nettoyage de l'ensemble des locaux de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000147E5.PDF
Marché 2016 VO 317 - Création d'un carrefour giratoire avenue de Veauche et rue François Coli à Andrézieux-Bouthéon - Lot n°2 - VOIRIE prix nouveau Bureau Métropolitain AR_00014810.PDF
Mise à jour du logiciel GMAO Rimses - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_000147F7.PDF
Travaux d’aménagement d’un shunt sur le giratoire de Ratarieux sur la commune de Saint-Priest-en-Jarez - Modification du marché de travaux n° 2016 VO 247 Entreprise ROGER MARTIN RHONE ALPES, pour la réalisation de travaux complémentaires et validation du bordereau de prix nouveaux Bureau Métropolitain AR_000147FB.PDF
Soutien à l'entreprise GENEVRIER via le dispositif éco-investissement Bureau Métropolitain AR_000147CB.PDF
Association Les amis du musée des transports urbains - Subvention Bureau Métropolitain AR_000147D7.PDF
Parc industriel de Molina à la Talaudière - Aménagement du secteur "les roches" - Mandat d'études avec la SPL CAP Métropole Bureau Métropolitain AR_000147C3.PDF
Accord cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux d'Adduction en Eau Potable - Autorisations de lancer la procédure et de signer les accords cadres à venir Bureau Métropolitain AR_000147FE.PDF
Soutien à l'entreprise Giraudier Bois Création via le dispositif Eco-investissement Bureau Métropolitain AR_000147C7.PDF
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000147E2.PDF
Renouvellement des marchés d'assurance de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00014812.PDF
Contrat Rivière Gier - découverture du Gier à Saint-Chamond - validation de l’avant-projet Bureau Métropolitain AR_000147B3.PDF
Soutien pour l'organisation de Tatou Juste 2016 Bureau Métropolitain AR_000147DA.PDF
Renouvellement du réseau eau potable - Impasses de Bourgogne, Anjou, Sologne et Provence et rue du Pilat à Sorbiers - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché 2016AEP357 Bureau Métropolitain AR_000147F3.PDF
Participation de Saint-Etienne aux journées des Offices de Tourisme Bureau Métropolitain AR_000147D4.PDF