Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Accord cadre multi attributaires pour la réalisation de travaux d'Adduction en Eau Potable - Autorisations de lancer la procédure et de signer les accords cadres à venir Bureau Métropolitain AR_000147FE.PDF
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000147E2.PDF
Soutien à l'entreprise Giraudier Bois Création via le dispositif Eco-investissement Bureau Métropolitain AR_000147C7.PDF
Renouvellement des marchés d'assurance de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00014812.PDF
Contrat Rivière Gier - découverture du Gier à Saint-Chamond - validation de l’avant-projet Bureau Métropolitain AR_000147B3.PDF
Soutien pour l'organisation de Tatou Juste 2016 Bureau Métropolitain AR_000147DA.PDF
Renouvellement du réseau eau potable - Impasses de Bourgogne, Anjou, Sologne et Provence et rue du Pilat à Sorbiers - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché 2016AEP357 Bureau Métropolitain AR_000147F3.PDF
Participation de Saint-Etienne aux journées des Offices de Tourisme Bureau Métropolitain AR_000147D4.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Conventions d'étude avec la Stéphanoise des Eaux pour la déviation des réseaux d'eau potable et d'assainissement Bureau Métropolitain AR_00013C8A.PDF
Mise en place de groupe de puissance électrique temporaire aux abords du stade Geoffroy-Guichard dans le cadre de l'organisation de l'Euro 2016 - Avenant Bureau Métropolitain AR_00013CB6.PDF
Travaux, maintenance et fourniture d'équipements de signalisation lumineuse tricolore - Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché N°2016VO296 Bureau Métropolitain AR_00013CBC.PDF
Aménagement du lit et des berges du Gier à la Grand’Croix – Validation de l’avant-projet – Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00013CAF.PDF
Fourniture et pose d'un insufflateur d'air sur le réseau aval du Pôle de la Viande à La Talaudière - Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché 2016ASRI307 Bureau Métropolitain AR_00013CB9.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de La Ricamarie Bureau Métropolitain AR_00013C94.PDF
Plan « Vers une Ecole numérique » - Autorisation de signer le marché - Prestation de collecte et de requalification du matériel informatique des écoles du territoire, installation, maintenance et gestion de parc dans le cadre du plan " Vers une Ecole numérique " 2016-2019 Bureau Métropolitain AR_00013C9A.PDF