Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Nouvelle dénomination sociale de l'association "Consommer Autrement" désormais "Tatou Juste" | Bureau Métropolitain | AR_00013CAA.PDF (735.78 Ko) | |
Plan « Vers une Ecole numérique » - Autorisation de signer le marché - Prestation de collecte et de requalification du matériel informatique des écoles du territoire, installation, maintenance et gestion de parc dans le cadre du plan " Vers une Ecole numérique " 2016-2019 | Bureau Métropolitain | AR_00013C9A.PDF (979.03 Ko) | |
Fourniture de réactifs pour la potabilisation de l'eau - 12 lots - Autorisation de signer les marchés | Bureau Métropolitain | AR_00013CB2.PDF (739.69 Ko) | |
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Validation de l'avant-projet, du programme de l'opération et du coût prévisionnel définitif des travaux confiés au Maitre d'œuvre | Bureau Métropolitain | AR_00013C83.PDF (1.13 Mo) | |
Projet urbain partenarial - Saint-Victor-sur-Loire - Monsieur Bastide | Bureau Métropolitain | AR_00013CAB.PDF (740.2 Ko) | |
Plan « Vers une Ecole numérique » - Autorisation de signer le marché - Prestation de fourniture d’équipements informatiques pour les écoles du territoire de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du Plan " Vers une Ecole numérique " 2016-2019 | Bureau Métropolitain | AR_00013C9C.PDF (908.15 Ko) | |
FERRIOL MATRAT : cession foncière | Bureau Métropolitain | AR_00013CA3.PDF (801.61 Ko) | |
Convention de travaux avec Monsieur BIRZYNCZYK, Madame LEBORGNE, d’une part et la SARL BCMV d’autre part - Autorisation de signer la convention | Bureau Métropolitain | AR_00013CB8.PDF (757.4 Ko) | |
Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire en vue d’acquérir les terrains pour la création d’un bassin d’eaux pluviales en aval de la route de la Merlanchonière à Saint-Paul-en-Jarez | Bureau Métropolitain | AR_00013CAC.PDF (795.06 Ko) | |
Marché de mise en place d’un système de prépaiement sur les aires d’accueil des gens du voyage de Firminy et de Saint-Genest-Lerpt - Lot 1 - Avenant n°2 au marché n°2016 PATR 31 | Bureau Métropolitain | AR_00013CBA.PDF (765.85 Ko) | |
Dissimulation de cables en façade de maison et reprise souterraine sous maîtrise d'ouvrage SIEL - Maison Franco - Commune de Dargoire | Bureau Métropolitain | AR_00013CB1.PDF (758.06 Ko) | |
Travaux d'aménagement intérieur du CTC du Gier - Marché complémentaire lot 2 electricité | Bureau Métropolitain | AR_00013CB3.PDF (740.42 Ko) | |
Aménagement du boulevard urbain Colonel Marey - Approbation de l'AVP - Validation du programme de l'opération et du coût prévisionnel définitif des travaux confiés au maître d'œuvre | Bureau Métropolitain | AR_00013C8D.PDF (1.02 Mo) | |
Modification simplifiée du PLU de la commune de Rive-de-Gier : modalités de mise à disposition du public du public | Conseil Métropolitain | AR_00013877.PDF (972.53 Ko) | |
Création d’un fonds de soutien dédié au tourisme d’affaire en lien avec les domaines d’innovation du territoire | Conseil Métropolitain | AR_00013840.PDF (923.15 Ko) |