Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Répondre aux besoins spécifiques des ménages en grande difficulté sociale et économique (action n°10) - Participation de Saint-Etienne Métropole au Fonds Solidarité Logement (FSL) - Année 2016 Conseil Métropolitain AR_0001385F.PDF
Détermination des prix de vente de l'énergie du réseau de chaleur de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0001388A.PDF
Approbation de la convention avec le Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses affluents Conseil Métropolitain AR_00013897.PDF
Délégations de service public de production et de distribution d’eau potable pour les communes de Villars, Roche-la-Molière, Saint-Héand, Fontanès et de l’ex-syndicat pour l’alimentation en eau de la moyenne vallée du Gier - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Conseil Métropolitain AR_00013890.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 07 juillet 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000138AB.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) de la Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l’année 2016 Conseil Métropolitain AR_00013864.PDF
Design Tech Experience - Mise en place d’un incubateur d’innovations « Mobilités et logistiques urbaines » Conseil Métropolitain AR_0001383D.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Jarez pour la réparation d’un pont sur le Dorlay et l’aménagement d’un parking végétalisé près du centre-ville Conseil Métropolitain AR_0001389B.PDF
Détermination des tarifs de vente de la chaleur du réseau de chaleur de la commune de La Valla-en-Gier Conseil Métropolitain AR_0001388C.PDF
Convention partenariale – Subvention 2016 à l’association FRAPNA Conseil Métropolitain AR_0001388F.PDF
Tarif préférentiel VéliVert Conseil Métropolitain AR_00013842.PDF
Délégation de service public pour la gestion des équipements tourisme d'affaires - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Technique Conseil Métropolitain AR_0001384A.PDF
Avis sur le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) jeune-Loire Conseil Métropolitain AR_00013885.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Valfleury - Construction d’un restaurant scolaire et d’un local périscolaire Conseil Métropolitain AR_0001384E.PDF
Contrat de délégation de service public de l’eau potable de La commune de Lorette – Distinction des prestations relevant des compétences de la Communauté Urbaine de celles restant à la charge de la commune – Modification des modalités de récupération de la TVA et de la part de la collectivité – Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00013895.PDF