Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Délégation de service public pour la gestion du futur crématorium intercommunal - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Technique Conseil Métropolitain AR_0001381A.PDF
Convention OùRA! TER+STAS - Tarification multimodale 2016-2018 Conseil Métropolitain AR_00013843.PDF
Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_00013884.PDF
Rattachement des offices publics de l'habitat à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00013870.PDF
Design Tech Académie - Création d’un dispositif de formation aux métiers du numérique Conseil Métropolitain AR_0001383C.PDF
Attribution d'une aide financière pour l'expérimentation de la mise en œuvre d'une filière locale de production de biodiesel à partir d'huiles alimentaires usagées Conseil Métropolitain AR_00013889.PDF
Contrat de délégation de service public de l’eau potable de La commune de Roche-la-Molière - Prolongation de la durée du contrat – Modification des modalités de récupération de la TVA et de la part de la collectivité – Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_00013892.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Signature d'avenants aux conventions d'OPAH-RU sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Conseil Métropolitain AR_00013865.PDF
ZAC des Aciéries - Novaciéries - Convention d'avance financière n°3 - Garantie d'emprunt sollicitée par Cap Métropole pour un prêt consenti par le Crédit Agricole Loire/Haute-Loire Conseil Métropolitain AR_00013833.PDF
Arrêt de projet de PLU de la commune de Dargoire Conseil Métropolitain AR_00013883.PDF
Participation financière de Saint-Etienne Métropole - Saison 2016-2017 - Saint-Chamond Vallée du Gier Basket Conseil Métropolitain AR_0001384D.PDF
Avenant n° 1 à la convention foncière tripartite sur le secteur Adèle Bourdon à Lorette entre l’EPORA, Saint-Etienne Métropole et la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_00013837.PDF
Programme de partenariat avec le pôle recherche et innovation de la Cité du design Conseil Métropolitain AR_0001383E.PDF
Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_0001387F.PDF
Signature d'une convention transitoire avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe Bureau Métropolitain AR_00013445.PDF