Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de formation 2024-2026 Bureau Métropolitain AR_00043A71.PDF
Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et Agence de l’Eau Loire Bretagne – Respect de la charte de qualité des réseaux d’assainissement Bureau Métropolitain AR_00043A6A.PDF
Projet d'amélioration des vitesses commerciales bus Bureau Métropolitain AR_00043A61.PDF
Fonds Chaleur Territorial - Dépôt de candidature au dispositif d'aides proposé par l'ADEME Bureau Métropolitain AR_000439ED.PDF
Saint-Etienne - Valfuret - Rue Paul de Vivie - Découverture du Furet dans le cadre de la compétence GEMAPI - Acquisition de plusieurs parcelles auprès de la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00043A6E.PDF
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_000439EB.PDF
Convention de partenariat sur l’ « Expérimentation de suivi d’usage des aires de covoiturage 2024-25 » porté par le Syndicat des Mobilités des Territoires de l‘Aire Métropolitaine Lyonnaise Bureau Métropolitain AR_00043A5F.PDF
Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Bureau Métropolitain AR_00043A67.PDF
Soutien à l'Association Fruits Rhône et Loire (AFREL) pour l'optimisation de l'irrigation dans les Coteaux du Jarez - Action n°18 du Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE) du bassin versant du Gier Bureau Métropolitain AR_00043A0F.PDF
Construction du Centre de la Recherche et de l'Innovation en Ophtalmologie (CRIO) - Convention de délégation d'études préalables en vue de la délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du CRIO Bureau Métropolitain AR_00043A4D.PDF
Mise à disposition partielle de service, Direction Développement Durable et Énergies Bureau Métropolitain AR_00043A72.PDF
Stratégie de concertation dans le cadre de l’élaboration du futur Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) du Gier 2 Bureau Métropolitain AR_00043A6D.PDF
Rive-De-Gier - ZAC de Combeplaine - Cession d'un terrain à bâtir au profit de la société STNS Bureau Métropolitain AR_00043A1F.PDF
Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse - Respect de la charte de qualité des réseaux d'eau potable Bureau Métropolitain AR_00043A69.PDF
Stratégie de sensibilisation au développement durable - Les dispositifs Bureau Métropolitain AR_000439D2.PDF