Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention avec ENGIE pour la mise en place expérimentale de " Passeports de la rénovation énergétique " Bureau Métropolitain AR_00010E31.PDF
EURO 2016 - Convention de mise à disposition d'un véhicule pour les déplacements des personnes en situation de handicap Bureau Métropolitain AR_00010E50.PDF
Stade Geoffroy-Guichard - Installation de réseaux telephonique et informatique indoor Bureau Métropolitain AR_00010E5D.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00010E49.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Fontanes - Achat d'un véhicule communal électrique Bureau Métropolitain AR_00010E90.PDF
Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle La Rotonde – Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Education aux sciences/création d'un centre pilote Main à la pâte – Financement 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E3D.PDF
Projet d'aménagement d'une zone artisanale rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Transfert et scission de l'accord cadre et du marché subséquent n°4 Bureau Métropolitain AR_00010E67.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l’OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00010E4A.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Promouvoir l'habitat performant (Fiche action n° 8) - Financement des projets des propriétaires au titre du dispositif "Eco-prime énergie" de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00010E4D.PDF
Soutien à la plateforme web Loire Solidaire 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E45.PDF
Soutien à l'association Rues du Développement Durable pour la mise en œuvre du dispositif La Centrale des Marchés Solidaires (CMS) Bureau Métropolitain AR_00010E43.PDF
Appel à manifestation d'intérêt "Ville Durable et Solidaire" - Convention-cadre pour la phase de maturation du projet Bureau Métropolitain AR_00010855.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0001085D.PDF
Marché de réalisation de travaux de signalisation routière horizontale sur les voiries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signature de l’avenant n°5 au marché n°2014VO61 Bureau Métropolitain AR_00010879.PDF
Fourniture d'appareils de voie métriques pour le réseau tramway de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00010884.PDF