Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Stratégie de sensibilisation au développement durable - Les dispositifs Bureau Métropolitain AR_000439D2.PDF
CPER 2015/2020 - Infrastructures d'enseignement supérieur et de recherche - Avenant n°2 à la convention de financement avec l'Université Jean Monnet Bureau Métropolitain AR_00043A4F.PDF
L'Horme - Secteur La Borie : Convention de Réserve Foncière et Convention de transfert de gestion entre EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00043A09.PDF
Partenariat entre le Conservatoire des espaces naturels Rhône-Alpes et Saint-Etienne Métropole en vue de mener des actions de restauration de milieux naturels dans les communes - Convention entre pouvoirs adjudicateurs en 2024 Bureau Métropolitain AR_000439F6.PDF
Saint-Etienne - 53, boulevard Fauriat - Cession d'un site industriel à la SAS Bony immobilier Bureau Métropolitain AR_00043A24.PDF
Fixation des taux de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement et du taux de réduction des indemnités de mission pour les actions de formation des agents de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000436EC.PDF
Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGDLSID) : révision et bilan triennal Conseil Métropolitain AR_000436B2.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dargoire - Mise en sécurité d'un mur de soutènement Conseil Métropolitain AR_00043709.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 17 octobre 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0004372D.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Chamond - Relocalisation du centre social d'Izieux le Creux Conseil Métropolitain AR_00043702.PDF
Election d'un membre du Bureau Conseil Métropolitain AR_000435D5.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux « rue Suel Dubost » commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004371F.PDF
Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Versement d'un acompte sur participation 2024 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_000436EE.PDF
Admission en non-valeur et Créances éteintes - Budget principal et Transports - Exercice 2023 Conseil Métropolitain AR_000436E9.PDF
Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre de la DM 2023 Conseil Métropolitain AR_000436D7.PDF