Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Vœu à l'attention de M. Bruno LE MAIRE, Ministre de l'Economie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique - Casino : l'Etat doit tout faire pour sauver les emplois et garder le siège social à Saint-Etienne
 Conseil Métropolitain AR_0004372F.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Etrat - Rénovation énergétique de l'espace Gabriel Rouchon Conseil Métropolitain AR_000436F6.PDF
Exécution des Budgets Primitifs 2024 - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précèdent Conseil Métropolitain AR_000436DB.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Martin-la-Plaine - Réalisation d'un pôle enfance Conseil Métropolitain AR_00043706.PDF
Travaux exceptionnels de voirie - Révision libre des attributions de compensation communales en fonctionnement et en investissement Conseil Métropolitain AR_000436DF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation des logements locatifs sociaux Conseil Métropolitain AR_000436A9.PDF
Gestion urbaine et sociale de proximité : Parc de rencontres intergénérationnelles - Commune de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0004370C.PDF
Programmation du Contrat de Ville - Tranche 5 - Fonds de concours à la commune d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0004370A.PDF
Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Unieux - Définition des objectifs et modalités de la concertation et Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU du Bas Lardier Conseil Métropolitain AR_00043683.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Çaloire - Réaménagement de l'accès à la Loire lieu-dit La Mûre Conseil Métropolitain AR_00043708.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets année 2024 Conseil Métropolitain AR_0004371D.PDF
Diverses opérations de dissimulation et extension de réseaux - Versement d’un fonds de concours par la commune de Chambœuf à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00043724.PDF
Budget rattaché assainissement collectif – Tarifs applicables au 1er janvier 2024 Conseil Métropolitain AR_000436E3.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier - Réhabilitation et extension du cinéma Le Chaplin Conseil Métropolitain AR_000436FE.PDF
Election de du 18ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_000435CB.PDF