Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Exécution des Budgets Primitifs 2024 - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précèdent | Conseil Métropolitain | AR_000436DB.PDF (193.27 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Martin-la-Plaine - Réalisation d'un pôle enfance | Conseil Métropolitain | AR_00043706.PDF (249.71 Ko) | |
Travaux exceptionnels de voirie - Révision libre des attributions de compensation communales en fonctionnement et en investissement | Conseil Métropolitain | AR_000436DF.PDF (212.08 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation des logements locatifs sociaux | Conseil Métropolitain | AR_000436A9.PDF (273.75 Ko) | |
Gestion urbaine et sociale de proximité : Parc de rencontres intergénérationnelles - Commune de L'Horme | Conseil Métropolitain | AR_0004370C.PDF (201.55 Ko) | |
Programmation du Contrat de Ville - Tranche 5 - Fonds de concours à la commune d'Unieux | Conseil Métropolitain | AR_0004370A.PDF (242.84 Ko) | |
Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Unieux - Définition des objectifs et modalités de la concertation et Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU du Bas Lardier | Conseil Métropolitain | AR_00043683.PDF (299.29 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Çaloire - Réaménagement de l'accès à la Loire lieu-dit La Mûre | Conseil Métropolitain | AR_00043708.PDF (249.26 Ko) | |
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets année 2024 | Conseil Métropolitain | AR_0004371D.PDF (198.99 Ko) | |
Diverses opérations de dissimulation et extension de réseaux - Versement d’un fonds de concours par la commune de Chambœuf à Saint-Etienne-Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00043724.PDF (197.79 Ko) | |
Budget rattaché assainissement collectif – Tarifs applicables au 1er janvier 2024 | Conseil Métropolitain | AR_000436E3.PDF (310.02 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier - Réhabilitation et extension du cinéma Le Chaplin | Conseil Métropolitain | AR_000436FE.PDF (263.81 Ko) | |
Election de du 18ème Vice-Président | Conseil Métropolitain | AR_000435CB.PDF (211.32 Ko) | |
EPCC Cite du Design - Versement d'un acompte sur participation 2024 par anticipation du vote du budget primitif | Conseil Métropolitain | AR_000436EF.PDF (192.04 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00043723.PDF (205.36 Ko) |