Le magazine de Saint-Étienne Métropole
Télécharger
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Travaux d’extension du réseau électrique basse tension – 65 allée de Tapigneux - Propriété Capuano (l332-15) - Commune de Genilac - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00043721.PDF (235.71 Ko) | |
| Désignations dans divers organismes | Conseil Métropolitain | AR_00043729.PDF (236.29 Ko) | |
| Modification simplifiée n°1 de la commune de Lorette- Entérinement de l'avis conforme de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas Ad Hoc concernant l'Evaluation Environnementale | Conseil Métropolitain | AR_0004367F.PDF (221.64 Ko) | |
| Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Martin-la-Plaine - Rénovation de la Tour de la Jalousie | Conseil Métropolitain | AR_00043707.PDF (248.41 Ko) | |
| Vœu à l'attention de M. Bruno LE MAIRE, Ministre de l'Economie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique - Casino : l'Etat doit tout faire pour sauver les emplois et garder le siège social à Saint-Etienne |
Conseil Métropolitain | AR_0004372F.PDF (179.58 Ko) | |
| Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Réhabilitation d'une ferme forézienne | Conseil Métropolitain | AR_000436FF.PDF (260.28 Ko) | |
| Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Etrat - Rénovation énergétique de l'espace Gabriel Rouchon | Conseil Métropolitain | AR_000436F6.PDF (247.39 Ko) | |
| Exécution des Budgets Primitifs 2024 - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précèdent | Conseil Métropolitain | AR_000436DB.PDF (193.27 Ko) | |
| Travaux exceptionnels de voirie - Révision libre des attributions de compensation communales en fonctionnement et en investissement | Conseil Métropolitain | AR_000436DF.PDF (212.08 Ko) | |
| Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Martin-la-Plaine - Réalisation d'un pôle enfance | Conseil Métropolitain | AR_00043706.PDF (249.71 Ko) | |
| Convention de financement "diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle : création d’une académie de médiation" entre Saint-Etienne Métropole et l’Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_00042F9D.PDF (188.5 Ko) | |
| Avenant au contrat collectif de prévoyance | Bureau Métropolitain | AR_00042FD3.PDF (144.15 Ko) | |
| Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00042F43.PDF (210.7 Ko) | |
| Demande de subventions auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds vert 2024 - Préventions des risques d'incendie de forêt et de végétation | Bureau Métropolitain | AR_00042FBE.PDF (221.46 Ko) | |
| Convention constitutive de délégation de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la DREAL et Saint-Etienne Métropole : travaux de dévoiement du réseau d’assainissement à Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_00042FC2.PDF (189.17 Ko) |