Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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La Grand'Croix - Acquisition d'un tènement auprès de la SCI la Rive dans le cadre d'une préemption avec fixation judiciaire du prix | Bureau Métropolitain | AR_00042FC6.PDF (196.52 Ko) | |
Renouvellement de la convention de gestion et d’assistance administrative entre Saint-Etienne Métropole et le Syndicat Mixte du SCOT Sud Loire | Bureau Métropolitain | AR_00042F60.PDF (184.3 Ko) | |
Avenant au contrat collectif pour la couverture du risque santé à Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00042FD1.PDF (187.01 Ko) | |
Contrats de reprise des papiers de sorte 1.11 issus du tri de la collecte sélective | Bureau Métropolitain | AR_00042FB5.PDF (192.76 Ko) | |
Désignation du Directeur de la régie à autonomie financière des parcs et aires de stationnement de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00042FDB.PDF (174.72 Ko) | |
Aides aux commerces de proximité en QPV KC Participation 6 rue Ventefol Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_00042F6F.PDF (193.06 Ko) | |
Convention de projet urbain partenarial (PUP) - Cité Malval au Chambon-Feugerolles entre la Société Bâtir et Loger et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00042F67.PDF (196.1 Ko) | |
Transfert de la gestion du barrage du Gouffre d'Enfer à Saint-Etienne Métropole dans le cadre de la compétence GEMAPI - Convention de transfert de gestion | Bureau Métropolitain | AR_00042FCD.PDF (204.53 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00042F59.PDF (207.43 Ko) | |
Programme d’écrans anti-bruit sur le territoire de Saint-Etienne Métropole - Convention de maitrise d’ouvrage unique et de financement de l’opération | Bureau Métropolitain | AR_00042F7A.PDF (191.01 Ko) | |
Convention de financement avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et Saint-Etienne Métropole dans le cadre de l'AMI Ville durable et solidaire - Avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_00042F69.PDF (187.91 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'ECSEL | Bureau Métropolitain | AR_00042FAE.PDF (198.25 Ko) | |
Délibération modificative concernant la participation de Saint-Etienne Métropole au capital d'Energies Stéphanoise et apports en compte courant d'associer pour financer les premiers projets | Bureau Métropolitain | AR_00042F7B.PDF (191.34 Ko) | |
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions | Bureau Métropolitain | AR_00042F79.PDF (290.59 Ko) | |
Programme de soutien à l’entrepreneuriat - Animation de la dynamique entrepreneuriale du territoire en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie - Subvention 2023 | Bureau Métropolitain | AR_00042F9B.PDF (256.66 Ko) |