Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
La Grand'Croix - Acquisition d'un tènement auprès de la SCI la Rive dans le cadre d'une préemption avec fixation judiciaire du prix Bureau Métropolitain AR_00042FC6.PDF
Renouvellement de la convention de gestion et d’assistance administrative entre Saint-Etienne Métropole et le Syndicat Mixte du SCOT Sud Loire Bureau Métropolitain AR_00042F60.PDF
Avenant au contrat collectif pour la couverture du risque santé à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042FD1.PDF
Contrats de reprise des papiers de sorte 1.11 issus du tri de la collecte sélective Bureau Métropolitain AR_00042FB5.PDF
Désignation du Directeur de la régie à autonomie financière des parcs et aires de stationnement de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042FDB.PDF
Aides aux commerces de proximité en QPV KC Participation 6 rue Ventefol Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00042F6F.PDF
Convention de projet urbain partenarial (PUP) - Cité Malval au Chambon-Feugerolles entre la Société Bâtir et Loger et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042F67.PDF
Transfert de la gestion du barrage du Gouffre d'Enfer à Saint-Etienne Métropole dans le cadre de la compétence GEMAPI - Convention de transfert de gestion Bureau Métropolitain AR_00042FCD.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042F59.PDF
Programme d’écrans anti-bruit sur le territoire de Saint-Etienne Métropole - Convention de maitrise d’ouvrage unique et de financement de l’opération Bureau Métropolitain AR_00042F7A.PDF
Convention de financement avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et Saint-Etienne Métropole dans le cadre de l'AMI Ville durable et solidaire - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00042F69.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'ECSEL Bureau Métropolitain AR_00042FAE.PDF
Délibération modificative concernant la participation de Saint-Etienne Métropole au capital d'Energies Stéphanoise et apports en compte courant d'associer pour financer les premiers projets Bureau Métropolitain AR_00042F7B.PDF
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00042F79.PDF
Programme de soutien à l’entrepreneuriat - Animation de la dynamique entrepreneuriale du territoire en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_00042F9B.PDF