Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenant au contrat collectif de prévoyance Bureau Métropolitain AR_00042FD3.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00042F43.PDF
Demande de subventions auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds vert 2024 - Préventions des risques d'incendie de forêt et de végétation Bureau Métropolitain AR_00042FBE.PDF
Convention constitutive de délégation de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la DREAL et Saint-Etienne Métropole : travaux de dévoiement du réseau d’assainissement à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00042FC2.PDF
Convention de financement des travaux d'assainissement collectif par l'association Bulle Verte pour les communes de Saint-Galmier et Chamboeuf - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00042FC3.PDF
Appel à manifestation d’intérêt – Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 – Programme de Billetterie pour les matchs de football organisés au stade Geoffroy-Guichard Bureau Métropolitain AR_00042FAB.PDF
Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale du Sud Loire (SCOT) Bureau Métropolitain AR_00042FD5.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien aux projets de l'Amicale laïque de Beaubrun Bureau Métropolitain AR_00042FAD.PDF
Zone d'activités LAPRA à Saint-Bonnet-les- Oules - Cession d'un terrain à bâtir à la SPL CAP METROPOLE
Bureau Métropolitain AR_00042F97.PDF
Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégradations sur la période du 27 juin au 14 juillet 2023 – Subventions Bureau Métropolitain AR_00042F98.PDF
Aides aux commerces de proximité en QPV Dr VASSELON 1 Rue Jules Ferry La Ricamarie Bureau Métropolitain AR_00042F70.PDF
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00042FDF.PDF
Conditions de prise en charge de certains déchets des associations et des fondations Bureau Métropolitain AR_00042FB4.PDF
Accompagnement au développement des axes numériques de l'association La Limace, gestionnaire du Fil Bureau Métropolitain AR_00042FA1.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042F5D.PDF