Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Boulevard Joannon- Secteur Verdun Garenne - Commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00046CAB.PDF
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de la Tour-en-Jarez - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00046BFE.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00046CBA.PDF
Zone d’activités Loti à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2023 - Avenant n°4 au traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_00046C93.PDF
Zone d’activité Molina les Roches sur la commune de La Talaudière – Approbation du compte-rendu d’activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2023 et avenant n°5 au traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_00046C8B.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sorbiers - Rénovation des terrains de football et sécurisation du site du complexe sportif du Valjoly Conseil Métropolitain AR_00046C60.PDF
Approbation des tarifs et des pénalités applicables par les services métropolitains de l’eau en gestion directe pour la régie de l’eau – Territoire Ondaine Conseil Métropolitain AR_00046C9C.PDF
Zone d’activité Grange Burlat à Genilac – Approbation du compte-rendu annuel d’activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2023 et avenant n°5 au traité de concession avec la SPL CAP Métropole Conseil Métropolitain AR_00046C92.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau –Bureau du 16 mai 2024 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)
 Conseil Métropolitain AR_00046CC0.PDF
Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget supplémentaire 2024 Conseil Métropolitain AR_00046C4F.PDF
Taxe d'aménagement - Fixation des taux de la part locale Conseil Métropolitain AR_00046C82.PDF
Travaux de câblage des réseaux Telecom - Rue James Jackson - Commune du Chambon-Feugerolles - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00046CB2.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Châteauneuf - Construction d'un bâtiment de 18 logements Conseil Métropolitain AR_00046C6E.PDF
Fonds de concours Design dans les communes - Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_00046C96.PDF
Présentation du rapport annuel 2023 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA) Conseil Métropolitain AR_00046C88.PDF