Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Transfert de la gestion du barrage du Gouffre d'Enfer à Saint-Etienne Métropole dans le cadre de la compétence GEMAPI - Convention de transfert de gestion Bureau Métropolitain AR_00042FCD.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042F59.PDF
Programme d’écrans anti-bruit sur le territoire de Saint-Etienne Métropole - Convention de maitrise d’ouvrage unique et de financement de l’opération Bureau Métropolitain AR_00042F7A.PDF
Convention de financement avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et Saint-Etienne Métropole dans le cadre de l'AMI Ville durable et solidaire - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00042F69.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'ECSEL Bureau Métropolitain AR_00042FAE.PDF
Délibération modificative concernant la participation de Saint-Etienne Métropole au capital d'Energies Stéphanoise et apports en compte courant d'associer pour financer les premiers projets Bureau Métropolitain AR_00042F7B.PDF
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00042F79.PDF
Programme de soutien à l’entrepreneuriat - Animation de la dynamique entrepreneuriale du territoire en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_00042F9B.PDF
Soutien à l'innovation - Expérimentation Mobilier urbain recyclé et plugé - Post Industrial Crafts (PIC) Bureau Métropolitain AR_00042F9C.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy Bureau Métropolitain AR_00042F54.PDF
Dispositif Welcom Pack Design - Accompagnement de 4 entreprises - Modification du règlement Bureau Métropolitain AR_00042F9A.PDF
Adhésion au cluster Indura Auvergne Rhône-Alpes Bureau Métropolitain AR_00042F6A.PDF
Ville de Saint-Etienne - Ilot Martin d'Aurec : convention opérationnelle entre EPORA, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00042F64.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Courts-Circuits Bureau Métropolitain AR_00042FA5.PDF
Appel à projets "Pour le développement de solutions de mobilité à Saint-Etienne Métropole" à destination des structures à impact social, sociétal et environnemental- Attribution d'une subvention Bureau Métropolitain AR_00042F7D.PDF