Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Aides aux commerces de proximité en QPV KC Participation 6 rue Ventefol Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_00042F6F.PDF (193.06 Ko) | |
Convention de projet urbain partenarial (PUP) - Cité Malval au Chambon-Feugerolles entre la Société Bâtir et Loger et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00042F67.PDF (196.1 Ko) | |
Convention de financement de travaux RN88 complément du demi-échangeur de la Varizelle à Saint-Chamond - Autorisation de signature de la convention de financement de travaux entre l'Etat, le Département et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00042845.PDF (203.44 Ko) | |
Dispositif Projets structurants pour la compétitivité (PSPC) Région - Soutien au projet Fair Waste, société Siléane - Avenant à la convention initiale | Bureau Métropolitain | AR_000427F3.PDF (206.73 Ko) | |
Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 – Commune du Chambon-Feugerolles | Bureau Métropolitain | AR_000427E7.PDF (228.17 Ko) | |
Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de L'Horme | Bureau Métropolitain | AR_000427E8.PDF (210.89 Ko) | |
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Accompagnement social renforcé - Conventions avec l'ANEF et avec l'AGASEF du 01 septembre 2023 au 31 décembre 2023 | Bureau Métropolitain | AR_0004280C.PDF (194.89 Ko) | |
Conventions attributives de subvention à l'aide à la médiation locative dans le cadre du FSL | Bureau Métropolitain | AR_00042840.PDF (199.87 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole - Modification d'un projet | Bureau Métropolitain | AR_00042810.PDF (212.98 Ko) | |
Convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi - Plan d’actions 2023 - Tranche 3 | Bureau Métropolitain | AR_00042802.PDF (197.4 Ko) | |
Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024- Commune de Firminy | Bureau Métropolitain | AR_000427DA.PDF (223.69 Ko) | |
Convention de coopération entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Chamond pour la gestion des terrains familiaux | Bureau Métropolitain | AR_0004283A.PDF (194.5 Ko) | |
Tourisme d’affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au colloque reécrivains et reflets d'artistes | Bureau Métropolitain | AR_000427F9.PDF (197.28 Ko) | |
La Grand-Croix - Site Tissafil - Cession et acquisition d'emprises entre Saint-Etienne Métropole et la société CULIMETA | Bureau Métropolitain | AR_000427EE.PDF (201.57 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot | Bureau Métropolitain | AR_00042839.PDF (195.9 Ko) |