Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de L'Etrat | Bureau Métropolitain | AR_000427D7.PDF (221.65 Ko) | |
Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds | Bureau Métropolitain | AR_000427E9.PDF (222.26 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00042818.PDF (214.14 Ko) | |
Genilac - Rue Notre-Dame - Acquisition d'un tènement foncier dans la perspective de réaliser une station énergies propres | Bureau Métropolitain | AR_00042842.PDF (195.15 Ko) | |
Mise à jour du tableau des postes | Bureau Métropolitain | AR_00042849.PDF (186.92 Ko) | |
Convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance assainissement collectif "traitement des eaux usées" passée entre Saint-Etienne et le SIAMVG et la SAUR pour les communes de Farnay, Saint-Joseph, Rive-de-Gier, Saint-Martin-la-Plaine, la Terrasse sur Dorlay et Doizieux | Bureau Métropolitain | AR_00042843.PDF (196.42 Ko) | |
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de La Fouillouse | Bureau Métropolitain | AR_000427D8.PDF (210.42 Ko) | |
Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégradations sur la période du 27 juin au 14 juillet 2023 – Subventions - Modification du règlement | Bureau Métropolitain | AR_000427EA.PDF (286.46 Ko) | |
Soutien aux filières d’excellence – Recherche et innovation filière « santé » - Projet « IC@SEM » (imagerie des cellules quantitative sous stimulation électrique et mécano-biologique) - Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Étienne | Bureau Métropolitain | AR_000427F6.PDF (210.06 Ko) | |
Andrézieux-Bouthéon - Zone Industrielle des Volons - Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement foncier pour construire des locaux d'activité | Bureau Métropolitain | AR_000427EC.PDF (208.65 Ko) | |
Prolongation de la mise à disposition partielle d'un agent métropolitain auprès du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Montreynaud "développement et animation de la vie sociale" | Bureau Métropolitain | AR_0004284B.PDF (190.44 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Foyer Epis | Bureau Métropolitain | AR_000427FD.PDF (208.62 Ko) | |
Dispositif Welcome Pack Design : accompagnement de l'entreprise Dessintey | Bureau Métropolitain | AR_000427F0.PDF (202.54 Ko) | |
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_000427DD.PDF (231.82 Ko) | |
Aides aux commerces de proximité en QPV - Dossier CMR - 9 place de la Halle Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_0004280F.PDF (197.32 Ko) |