Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042818.PDF
Genilac - Rue Notre-Dame - Acquisition d'un tènement foncier dans la perspective de réaliser une station énergies propres Bureau Métropolitain AR_00042842.PDF
Mise à jour du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00042849.PDF
Convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance assainissement collectif "traitement des eaux usées" passée entre Saint-Etienne et le SIAMVG et la SAUR pour les communes de Farnay, Saint-Joseph, Rive-de-Gier, Saint-Martin-la-Plaine, la Terrasse sur Dorlay et Doizieux Bureau Métropolitain AR_00042843.PDF
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de La Fouillouse Bureau Métropolitain AR_000427D8.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Nizier-de-Fornas - Aménagement du terrain de football et d'un City-stade Conseil Métropolitain AR_000422B7.PDF
Approbation de la déclaration de projet Station GNV/BIO GNV sur la zone 2AU de Puits Voisin emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_000422E5.PDF
Diverses Operations de voirie à La Terrasse-Sur-Dorlay - Versement d’un fonds de concours par la commune de la Terrasse-Sur-Dorlay à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0004232A.PDF
Exonération versement Mobilité - Association Centre Sainte-Elisabeth Conseil Métropolitain AR_00042311.PDF
Travaux extension BTS P « La Mure » Propriété Monteiller (l332-15) - Commune de Valfleury - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00042319.PDF
Avis sur le projet d'extension du périmètre Natura 2000 des Gorges de la Loire Conseil Métropolitain AR_000422F5.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Rénovation du terrain de football synthétique de la Vaure Conseil Métropolitain AR_000422C7.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0004233E.PDF
Operations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Fraisses à Saint-Etienne Métropole pour les travaux de réfection de la rue Isidore Calendra Conseil Métropolitain AR_0004232B.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Chemin de la Madone - Commune Saint-Bonnet-les-Oules - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004231E.PDF