Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00042818.PDF (214.14 Ko) | |
Genilac - Rue Notre-Dame - Acquisition d'un tènement foncier dans la perspective de réaliser une station énergies propres | Bureau Métropolitain | AR_00042842.PDF (195.15 Ko) | |
Mise à jour du tableau des postes | Bureau Métropolitain | AR_00042849.PDF (186.92 Ko) | |
Convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance assainissement collectif "traitement des eaux usées" passée entre Saint-Etienne et le SIAMVG et la SAUR pour les communes de Farnay, Saint-Joseph, Rive-de-Gier, Saint-Martin-la-Plaine, la Terrasse sur Dorlay et Doizieux | Bureau Métropolitain | AR_00042843.PDF (196.42 Ko) | |
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de La Fouillouse | Bureau Métropolitain | AR_000427D8.PDF (210.42 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Nizier-de-Fornas - Aménagement du terrain de football et d'un City-stade | Conseil Métropolitain | AR_000422B7.PDF (260.07 Ko) | |
Approbation de la déclaration de projet Station GNV/BIO GNV sur la zone 2AU de Puits Voisin emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Etienne | Conseil Métropolitain | AR_000422E5.PDF (278.44 Ko) | |
Diverses Operations de voirie à La Terrasse-Sur-Dorlay - Versement d’un fonds de concours par la commune de la Terrasse-Sur-Dorlay à Saint-Etienne-Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0004232A.PDF (202.78 Ko) | |
Exonération versement Mobilité - Association Centre Sainte-Elisabeth | Conseil Métropolitain | AR_00042311.PDF (196.81 Ko) | |
Travaux extension BTS P « La Mure » Propriété Monteiller (l332-15) - Commune de Valfleury - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00042319.PDF (239.16 Ko) | |
Avis sur le projet d'extension du périmètre Natura 2000 des Gorges de la Loire | Conseil Métropolitain | AR_000422F5.PDF (229.07 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Rénovation du terrain de football synthétique de la Vaure | Conseil Métropolitain | AR_000422C7.PDF (269.02 Ko) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_0004233E.PDF (438.39 Ko) | |
Operations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Fraisses à Saint-Etienne Métropole pour les travaux de réfection de la rue Isidore Calendra | Conseil Métropolitain | AR_0004232B.PDF (206.69 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Chemin de la Madone - Commune Saint-Bonnet-les-Oules - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0004231E.PDF (210.98 Ko) |