Le magazine de Saint-Étienne Métropole
Télécharger
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Conseil d'exploitation de la régie Réseaux de chaleur de Saint-Etienne Métropole - Désignation d'un membre | Conseil Métropolitain | AR_0004233C.PDF (228.43 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Grand-Croix - Rénovation de l'école Renée Peillon | Conseil Métropolitain | AR_000422CA.PDF (260.39 Ko) | |
Vœu sur le déploiement de la fibre optique | Conseil Métropolitain | AR_00042345.PDF (211.88 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Les-Oules - Réalisation d'un terrain de football synthétique | Conseil Métropolitain | AR_000422CC.PDF (258.84 Ko) | |
Diverses opérations de voirie sur l’espace Beaunier - Versement d’un Fonds de Concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00042337.PDF (212.21 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Création d'une Maison de l'Europe et des associations | Conseil Métropolitain | AR_000422C3.PDF (259.31 Ko) | |
Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Fouillouse | Conseil Métropolitain | AR_000422E9.PDF (273.95 Ko) | |
Revalorisation de la Redevances d’Occupation du Domaine Public (RODP) - 2023 | Conseil Métropolitain | AR_00042338.PDF (234.99 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Fouillouse à Saint-Etienne-Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00042329.PDF (200.29 Ko) | |
Saint-Bonnet-Les-Oules - ZA Lapra : garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00042309.PDF (214.15 Ko) | |
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Paul en Cornillon à Saint-Etienne Métropole pour les travaux d’enfouissement de réseaux secs de la rue du Port et de l’impasse du Moulin | Conseil Métropolitain | AR_00042320.PDF (200.16 Ko) | |
Concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques – Avenant n°1 au contrat | Conseil Métropolitain | AR_00042315.PDF (263.6 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 12 octobre 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier pour le financement de la relocalisation du conservatoire de musique au sein de l'ancienne école Victor Hugo |
Conseil Métropolitain | AR_000422DA.PDF (236.27 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 15 juin 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) |
Conseil Métropolitain | AR_00042341.PDF (183.72 Ko) | |
Travaux de dissimulation de reseaux secs - Impasse les cours - Commune de Saint-Martin-la-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL. | Conseil Métropolitain | AR_0004231F.PDF (238.84 Ko) |