Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux de dissimulation BT - Parking du Caire sur la commune de Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0004231A.PDF (228.71 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 12 juillet 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_00042344.PDF (190.42 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Priest-en-Jarez - Extension et réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry et intégration de locaux petite enfance | Conseil Métropolitain | AR_000422CB.PDF (270.85 Ko) | |
Aide à l'immobilier d'entreprises - Société VISIOSHAPE | Bureau Métropolitain | AR_00041ED1.PDF (206.15 Ko) | |
Evolution des dispositions relatives à la prise en charge partielle des abonnements correspondants aux déplacements effectués par les agents entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail | Bureau Métropolitain | AR_00041F3D.PDF (209.23 Ko) | |
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement en contrat de projet sur cet emploi pour la Direction Habitat et cohesion sociale | Bureau Métropolitain | AR_00041F3C.PDF (198.33 Ko) | |
Mise à disposition d’un chargé de mission valorisation énergétique auprès du SYDEMER | Bureau Métropolitain | AR_00041F39.PDF (200.17 Ko) | |
Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégradations sur la période du 27 juin au 14 juillet 2023 - Subventions | Bureau Métropolitain | AR_00041ECE.PDF (182.62 Ko) | |
Enquête parcellaire - Opération de Restauration Immobilière ORI 2 - Tarentaize - Beaubrun - Couriot | Bureau Métropolitain | AR_00041EA5.PDF (210.67 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une OPAH Copropriété dégradée sur le quartier de la Chapelle - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Concorde Caravelle - Signature de la convention de la participation financière | Bureau Métropolitain | AR_00041EAA.PDF (215.53 Ko) | |
Soutien à la filière d'excellence Manufacture - Action Production France - Mecaloire | Bureau Métropolitain | AR_00041EE3.PDF (250.43 Ko) | |
Signature d'un protocole d'accord avec la société VEDIAUD | Bureau Métropolitain | AR_00041F27.PDF (212.22 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Comité Départemental Handisport de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_00041F1D.PDF (241.82 Ko) | |
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et le Département de la Loire concernant l'Arena Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00041F0A.PDF (202.2 Ko) | |
Fonds Héritage France 2023 - Contrat de soutien financier entre Saint-Etienne Métropole et le GIP France 2023 pour le projet de rénovation du stade Roger Baudras d'Andrézieux-Bouthéon |
Bureau Métropolitain | AR_00041F12.PDF (210.14 Ko) |