Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation BT - Parking du Caire sur la commune de Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004231A.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 12 juillet 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00042344.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Priest-en-Jarez - Extension et réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry et intégration de locaux petite enfance Conseil Métropolitain AR_000422CB.PDF
Aide à l'immobilier d'entreprises - Société VISIOSHAPE Bureau Métropolitain AR_00041ED1.PDF
Evolution des dispositions relatives à la prise en charge partielle des abonnements correspondants aux déplacements effectués par les agents entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail Bureau Métropolitain AR_00041F3D.PDF
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement en contrat de projet sur cet emploi pour la Direction Habitat et cohesion sociale Bureau Métropolitain AR_00041F3C.PDF
Mise à disposition d’un chargé de mission valorisation énergétique auprès du SYDEMER Bureau Métropolitain AR_00041F39.PDF
Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégradations sur la période du 27 juin au 14 juillet 2023 - Subventions Bureau Métropolitain AR_00041ECE.PDF
Enquête parcellaire - Opération de Restauration Immobilière ORI 2 - Tarentaize - Beaubrun - Couriot Bureau Métropolitain AR_00041EA5.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une OPAH Copropriété dégradée sur le quartier de la Chapelle - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Concorde Caravelle - Signature de la convention de la participation financière Bureau Métropolitain AR_00041EAA.PDF
Soutien à la filière d'excellence Manufacture - Action Production France - Mecaloire Bureau Métropolitain AR_00041EE3.PDF
Signature d'un protocole d'accord avec la société VEDIAUD Bureau Métropolitain AR_00041F27.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Comité Départemental Handisport de la Loire Bureau Métropolitain AR_00041F1D.PDF
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et le Département de la Loire concernant l'Arena Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00041F0A.PDF
Fonds Héritage France 2023 - Contrat de soutien financier entre Saint-Etienne Métropole et le GIP France 2023 pour le projet de rénovation du stade Roger Baudras d'Andrézieux-Bouthéon
Bureau Métropolitain AR_00041F12.PDF