Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Subvention à l’entreprise « SAS Saint-Etienne Investissements» | Bureau Métropolitain | AR_00041F08.PDF (210.22 Ko) | |
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) pour les travaux de mise en séparatif des rues Neyron, Ferdinand et Aubert à Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00041F29.PDF (215.29 Ko) | |
Soutien à l’innovation - Abondement 2023 au « dispositif intégré pour l’innovation - D2IN» - Avenant à la convention financière et de partenariat avec BPI France financement relative au fonds « dispositif intégré pour l’innovation - D2IN » | Bureau Métropolitain | AR_00041EDF.PDF (277.19 Ko) | |
L'Horme - Secteur de la Borie - Mandat donné à l'EPORA pour l'acquisition de terrains non bâtis | Bureau Métropolitain | AR_00041EA1.PDF (209.29 Ko) | |
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2023 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Accompagnement dans le développement de Manutech USD | Bureau Métropolitain | AR_00041EE6.PDF (240.35 Ko) | |
Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique (CRAIG) et l'avenant associé | Bureau Métropolitain | AR_00041EFF.PDF (227.63 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de Saint-Etienne Handball | Bureau Métropolitain | AR_00041F24.PDF (216.61 Ko) | |
Plan de gestion de la ressource en eau (PGRE) du bassin versant du Gier | Bureau Métropolitain | AR_00041F2B.PDF (236.82 Ko) | |
Convention de partenariat entre le GIP France 2023 et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°5 | Bureau Métropolitain | AR_00041F15.PDF (212.78 Ko) | |
Economie sociale et solidaire (ESS) - Lancement d'un appel à projet «Développement de solutions de mobilité sur le territoire de Saint-Etienne Métropole" à destination des structures à impact social ,sociétal et environnemental | Bureau Métropolitain | AR_00041ED3.PDF (251.6 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00041EC5.PDF (225.52 Ko) | |
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier du centre-ville de La Ricamarie - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2022 | Bureau Métropolitain | AR_0004106C.PDF (447.01 Ko) | |
Soutien aux filières d’excellence : Animation de l’écosystème d’innovation et déploiement du programme Pingstar pour l’année 2023 porté par Digital League - Convention attributive de subvention | Bureau Métropolitain | AR_00041049.PDF (464.05 Ko) | |
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2023 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Mécaloire | Bureau Métropolitain | AR_00041046.PDF (524.86 Ko) | |
Protocole transactionnel DSP Transport - Covid | Bureau Métropolitain | AR_00041072.PDF (514.55 Ko) |