Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme de soutien à l’entrepreneuriat 2023 Bureau Métropolitain AR_0004104C.PDF
Fondation de soutien à l’Enseignement Supérieur Recherche Innovation de Saint-Etienne Métropole - Abondement 2023 Bureau Métropolitain AR_00041035.PDF
Plateforme d’observation des projets et des stratégies urbaines (POPSU) - Convention "POPSU transitions" Bureau Métropolitain AR_00041073.PDF
Plan pauvreté - Programme d'actions favorisant l'inclusion sociale et numérique, la découverte du territoire et l'accès aux loisirs et aux droits Bureau Métropolitain AR_00041064.PDF
Opération de traitement de l'habitant ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2022 Bureau Métropolitain AR_0004106B.PDF
Programme Local de l'Habitat - Avenant n°1 à la convention opérationnelle entre la commune de La Grand Croix, Saint-Etienne Métropole et l'Epora - Site Ilot Cornet Bureau Métropolitain AR_00041067.PDF
La Fouillouse - Gestion des eaux pluviales du bassin versant « jean Faure / Perrotins / RM 1082 » - Approbation du dossier d'enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire - Sollicitation d’un arrêté d’autorisation d’occupation temporaire de terrains privés Bureau Métropolitain AR_00041075.PDF
Coupe du Monde de Rugby 2023 - Convention base site de match Bureau Métropolitain AR_00041053.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du Saint Etienne Boxing Olympique Bureau Métropolitain AR_0004105A.PDF
STELYTEC II : mandat d'études confié à CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_0004106F.PDF
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l’entreprise Vivardis Bureau Métropolitain AR_00041041.PDF
Co-financement d'une étude de faisabilité de liaison modes doux entre la Loire et la Haute-Loire Bureau Métropolitain AR_00041074.PDF
Convention opérationnelle Berges du Gier conclue entre la Ville de Rive-de-Gier, EPORA et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_00041070.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier centre-ville Firminy - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2022 Bureau Métropolitain AR_0004106D.PDF
Désignation d'un déontologue pour les élus Bureau Métropolitain AR_00041079.PDF