Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Mise en place d'un dispositif d'aide en faveur des commerces impactés par les émeutes de la fin juin et début juillet 2023

Bureau Métropolitain AR_00041018.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association RugbyMed Bureau Métropolitain AR_0004105F.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00041066.PDF
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2023 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Manutech USD Bureau Métropolitain AR_00041044.PDF
Fonds Eau Saint-Étienne Métropole : approbation d'un nouveau règlement Bureau Métropolitain AR_00041076.PDF
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00041062.PDF
Projet Alimentaire Territorial métropolitain - Appel à projets solidarité alimentaire : validation des projets retenus au titre de la deuxième session Bureau Métropolitain AR_0004106E.PDF
Coupe du Monde de Rugby 2023 - Appel à manifestation d'intérêt "Héritage" - Appareils de musculation Bureau Métropolitain AR_0004104F.PDF
Opération de traitement de l'habitation ancien dégradé du centre-ville de Saint-Chamond - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2022 Bureau Métropolitain AR_0004106A.PDF
Programmation territoire d’innovation Lyon - Saint-Etienne - Fondation ILYSE - Abondement au titre de l'année 2023 Bureau Métropolitain AR_00041048.PDF
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2023 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Pôle Cimes Bureau Métropolitain AR_00041045.PDF
Plateau des Halles - Déclaration d'Utilité Publique pour la réalisation d'une nouvelle voie traversante Bureau Métropolitain AR_0004104E.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association Les Moyens du Bord Bureau Métropolitain AR_00041058.PDF
Convention 2023 entre l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat de la Loire (ALEC42) et Saint-Étienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00041061.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et la Région Auvergne Rhône-Alpes - Mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0004104D.PDF