Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Opération de traitement de l'habitant ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2022 Bureau Métropolitain AR_0004106B.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Horme - Transformation de l'appartement de fonction de l'école Langard Conseil Métropolitain AR_00040C8D.PDF
Mise en place de la nouvelle politique de classement dans le domaine public routier métropolitain des voies privées existantes Conseil Métropolitain AR_00040CF5.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune du Chambon-Feugerolles - Réhabilitation et extension du gymnase Le Rabelais Conseil Métropolitain AR_00040C8B.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au bureau / Bureau du 11 mai 2023 (conformément à la délibération du Conseil métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00040D20.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Galmier à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00040D00.PDF
Droit de Préemption Urbain : retrait de la délégation au profit de la Ville de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00040C21.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Rue de la Tour » Commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00040D05.PDF
Projet Partenarial d’Aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Avenant n°2 (Programme 2023-2027) Conseil Métropolitain AR_00040C83.PDF
Réhabilitation du tènement locatif tertiaire, 35 rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du Compte Rendu d’Activité à la Collectivité Locale (CRACL) établi par NOVIM au 31/12/2022 Conseil Métropolitain AR_00040CA5.PDF
Dotation de solidarité communautaire 2023 - Répartition Conseil Métropolitain AR_00040C63.PDF
Aménagement de la Zone d'Activités Les Flaches à Saint-Galmier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00040C99.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Valfleury - Réhabilitation de l'aire de jeux de la place de la mairie Conseil Métropolitain AR_00040C94.PDF
Classement des réseaux de chaleur de Saint-Etienne Montreynaud et de Firminy Conseil Métropolitain AR_00040C96.PDF
Délégation Service Public - Salle de Spectacle "Zénith de Saint-Etienne Métropole" - Approbation du choix du délégataire (transmis le 13 juin 2023 conformément aux dispositions de l’article l 1411-7 du CGCT) Conseil Métropolitain AR_00040CA8.PDF