Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux de dissimulation de réseaux secs « La Barbanche-Rochetaillée » commune de Saint Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00040D02.PDF (359.53 Ko) | |
Affectations des résultats 2022, budget principal, budgets annexes et rattachés - Adoption | Conseil Métropolitain | AR_00040C5D.PDF (514.5 Ko) | |
Zone d'activités Pierre Loti à Saint-Etienne - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2022 | Conseil Métropolitain | AR_00040C9B.PDF (578.25 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Horme - Création d'un Pôle Associations - Jeunesse - Enfance (AJE) | Conseil Métropolitain | AR_00040C90.PDF (440.92 Ko) | |
ZA Grange Burlat à GENILAC : Approbation du Compte-Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2022 et avenant n°4 au traité de concession | Conseil Métropolitain | AR_00040CA0.PDF (510.64 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Genest-Lerpt - Construction d'une nouvelle tribune et d'un nouveau boulodrome sur le site du complexe sportif Etienne Berger | Conseil Métropolitain | AR_00040C91.PDF (439.1 Ko) | |
Revalorisation et sortie de l'inventaire de l'ancien service VéliVert | Conseil Métropolitain | AR_00040CB7.PDF (402.43 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Etienne - Modernisation de l'éclairage public | Conseil Métropolitain | AR_00040C87.PDF (434.3 Ko) | |
Voeu déposé par Madame Siham LABICH relatif à l'Economie Sociale et Solidaire | Conseil Métropolitain | AR_00040D21.PDF (416.87 Ko) | |
Travaux de dissimulation de reseaux secs « Chemin de Rapeau » commune de Chambœuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00040D14.PDF (393.31 Ko) | |
Instauration de périmètres d'étude de projet sur les communes de Roche-la-Molière et de Saint-Genest-Lerpt - Secteurs Nord de la ZI Grüner et ex-échangeur Tissot (RM 201) | Conseil Métropolitain | AR_00040C39.PDF (568.09 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue des Roseaux sur la commune de Sorbiers - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00040D11.PDF (371.85 Ko) | |
SRADDET - Modification n°1 - Consultation des Personnes Publiques Associées par la Région Auvergne-Rhône Alpes – Avis de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00040C77.PDF (529.27 Ko) | |
Concertation du Plan de Mobilité | Conseil Métropolitain | AR_00040CB2.PDF (432.02 Ko) | |
Budgets supplémentaires 2023, budget principal , budgets annexes et budgets rattachés - Adoption | Conseil Métropolitain | 00040C5A.pdf (3.2 Mo) |