Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Réhabilitation du tènement locatif tertiaire, 35 rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du Compte Rendu d’Activité à la Collectivité Locale (CRACL) établi par NOVIM au 31/12/2022 Conseil Métropolitain AR_00040CA5.PDF
Dotation de solidarité communautaire 2023 - Répartition Conseil Métropolitain AR_00040C63.PDF
Aménagement de la Zone d'Activités Les Flaches à Saint-Galmier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00040C99.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Valfleury - Réhabilitation de l'aire de jeux de la place de la mairie Conseil Métropolitain AR_00040C94.PDF
Classement des réseaux de chaleur de Saint-Etienne Montreynaud et de Firminy Conseil Métropolitain AR_00040C96.PDF
Délégation Service Public - Salle de Spectacle "Zénith de Saint-Etienne Métropole" - Approbation du choix du délégataire (transmis le 13 juin 2023 conformément aux dispositions de l’article l 1411-7 du CGCT) Conseil Métropolitain AR_00040CA8.PDF
Institut d’Administration des Entreprises (IAE) - Conseil d’administration - Désignation d’un représentant suppléant
 Conseil Métropolitain AR_00040D18.PDF
Service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la Moyenne Vallée du Gier - Approbation du principe de la délégation de service public
Conseil Métropolitain AR_00040CC0.PDF
Travaux de renforcement de réseaux secs « poste des Aprots – Allée de l’ancienne poste » commune de Saint-Maurice en Gourgois - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00040D15.PDF
Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de l'Ondaine - Zones d'intérêt stratégique (ZIS) et secteurs de projets - Validation des périmètres Conseil Métropolitain AR_00040C3E.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « La Barbanche-Rochetaillée » commune de Saint Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00040D02.PDF
Affectations des résultats 2022, budget principal, budgets annexes et rattachés - Adoption Conseil Métropolitain AR_00040C5D.PDF
Zone d'activités Pierre Loti à Saint-Etienne - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2022 Conseil Métropolitain AR_00040C9B.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Horme - Création d'un Pôle Associations - Jeunesse - Enfance (AJE) Conseil Métropolitain AR_00040C90.PDF
ZA Grange Burlat à GENILAC : Approbation du Compte-Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2022 et avenant n°4 au traité de concession Conseil Métropolitain AR_00040CA0.PDF