Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
French Tech Saint-Etienne Lyon - Soutien 2023 Bureau Métropolitain AR_000407DF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_000407B1.PDF
Adhésion de Saint-Etienne Métropole à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCC) Bureau Métropolitain AR_000407F5.PDF
Patinoire Métropolitaine - Convention financière relative à la création d’une voie d’accès mutualisée à l’atelier de maintenance TER de Saint-Etienne Châteaucreux et au parking de la Patinoire Métropolitaine Bureau Métropolitain AR_000407EA.PDF
Convention Programme d’Actions de Prévention des Inondations du Furan - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_000407F6.PDF
Programme Leader territoire Loire 2023/2027 : signature de la convention de partenariat Bureau Métropolitain AR_000407BC.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association Espoir Cycliste Saint-Etienne Loire (ECSEL) Bureau Métropolitain AR_000407EF.PDF
Actions en faveur de l'alimentation et de l'agriculture de proximité pour 2023 - Avenant à la convention avec les Amis du Treuil et ses membres Bureau Métropolitain AR_000407BD.PDF
Programme Local de l'Habitat - Avenant n°2 à la convention opérationnelle entre la commune de L'Horme, Saint-Etienne Métropole et l'Epora - site Coeur de Ville, Ilot Ouest Bureau Métropolitain AR_000407B6.PDF
Association Regards et Mouvements - soutien aux projets 2023 Bureau Métropolitain AR_000407E4.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du Rugby Club de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000407F2.PDF
Avenant à la convention n°19RAC0300 "Aides indirectes" du Plan qualité de l'air Bureau Métropolitain AR_000407C9.PDF
Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de l'Etrat - Approbation Conseil Métropolitain AR_000400A2.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Gimond - Réhabilitation d'un bâtiment pour création de 2 logements et d'une salle associative Conseil Métropolitain AR_00040072.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 18 juillet 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la commune d'Andrézieux-Bouthéon pour le financement de l'aménagement du parc de loisirs des bords de Loire Conseil Métropolitain AR_00040073.PDF