Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
CAP METROPOLE Evolution des statuts de la SPL Conseil Métropolitain AR_0004008E.PDF
Révision du Site Patrimonial Remarquable (ex zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager) de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00040099.PDF
Vœu Mission locale Conseil Métropolitain AR_000400DF.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lorette - Réaménagement du site de la médiathèque-ludothèque-restaurant scolaire Conseil Métropolitain AR_00040071.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue James Jackson - Commune du Chambon-Feugerolles - Attribution d’un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_000400B3.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Tour-en-Jarez - Réalisation d'un pôle de loisir communal Conseil Métropolitain AR_00040075.PDF
Taxe d’aménagement – Fixation des taux de la part locale Conseil Métropolitain AR_0004008C.PDF
Conditions générales d'accès et d'utilisation du service (CGAUS) pour les vélos en libre service (VLS) - Avenant Conseil Métropolitain AR_000400AF.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au bureau / Bureau du 29 mars 2023 (conformément à la délibération du Conseil métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000400CA.PDF
Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de la Fouillouse - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc Conseil Métropolitain AR_000400A1.PDF
Application de l’article 55 de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains – Proposition d’exemption des communes Conseil Métropolitain AR_00040095.PDF
Travaux d’extension du réseau basse tension - Montée du Fumant – Commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000400BA.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de L’Horme à Saint-Etienne Métropole. Conseil Métropolitain AR_000400BD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de l’Etrat a Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_000400BE.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000400C0.PDF