Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de l’Etrat a Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_000400BE.PDF
Extension du service commun Direction Gestion des bâtiments Bureau Métropolitain AR_0003FC8A.PDF
Nouveau dispositif d'accompagnement à l'innovation par le design : Welcome Pack Design Bureau Métropolitain AR_0003FC77.PDF
Saint-Chamond - La Varizelle - Cession d'une emprise foncière à la société D2P dans le cadre de l'aménagement de la Zone commerciale Bureau Métropolitain AR_0003FC58.PDF
Convention Ville de Saint-Etienne - Saint-Etienne Métropole - Financement d'un service nocturne par la commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003FC80.PDF
Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003FC53.PDF
Club Gier Entreprises - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC6A.PDF
Actions soutenues au titre de la Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi Bureau Métropolitain AR_0003FC5A.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC84.PDF
Agence d'Urbanisme de la Région stéphanoise - EPURES - Validation de l'avenant financier 2023 – Versement d'une subvention complémentaire à la cotisation annuelle Bureau Métropolitain AR_0003FC19.PDF
Projet partenarial d'aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage n°3 SPL CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_0003FC51.PDF
Volet touristique du schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII) - Soutien au développement design et responsable des hébergements touristiques Bureau Métropolitain AR_0003FC79.PDF
Association des cadres et chefs d’entreprises du tertiaire de l’industrie de Forez Sud (ACCTIFS) - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC64.PDF
Partenariat avec l’Association des CIGALES AURA - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC70.PDF
Ecole de la deuxième chance - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC75.PDF