Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Association des cadres et chefs d’entreprises du tertiaire de l’industrie de Forez Sud (ACCTIFS) - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC64.PDF
Partenariat avec l’Association des CIGALES AURA - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC70.PDF
Ecole de la deuxième chance - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC75.PDF
Astreintes Direction Achats et Logistique Bureau Métropolitain AR_0003FC8B.PDF
Convention attributive de subvention - Soutien au projet artistique « CINQ ! » labélisé olympiade culturelle par PARIS 2024 Bureau Métropolitain AR_0003FC7D.PDF
Partenariat avec l'Agence pour le Développement Économique de la Région Lyonnaise (ADERLY) Bureau Métropolitain AR_0003FC62.PDF
Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds vert - Organisation du salon de l'écomobilité par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003FC61.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier PUNT ROMA 87 rue de la République à Saint-Chamond (QPV Centre ville) Bureau Métropolitain AR_0003F051.PDF
Association Jeunes Ambassadeurs - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003F060.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0003F07B.PDF
Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune du Chambon-Feugerolles, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003F041.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Signature de la convention cadre métropolitaine et de l'annexe financière 2023 Bureau Métropolitain AR_0003F050.PDF
Mise en place de vacations / pigistes de la Direction Communication et Marketing Territorial Bureau Métropolitain AR_0003F083.PDF
Convention pour le financement du fonctionnement de l'aire de Grand passage des gens du voyage située à Andrezieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0003F054.PDF
Site Le Corbusier- Participation de Saint-Etienne Métropole à la Biennale internationale de musique vocale contemporaine - Festyvoval 2023 "EQUINOXES" Bureau Métropolitain AR_0003F065.PDF