Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Mise à disposition partielle d'un agent métropolitain auprès du groupement d’intérêt public (GIP) Montreynaud « Développement et Animation de la Vie Sociale » Bureau Métropolitain AR_0003F07D.PDF
Mise à disposition partielle (30%) de deux agents municipaux du service protocole auprès de Saint-Étienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003F080.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise Cizeron Bio (La Gimond) - Avenant n°3 à la convention Bureau Métropolitain AR_0003F059.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_0003F056.PDF
Convention de gestion pour la mise en commun de moyens administratifs entre le syndicat intercommunal pour l’assainissement de la moyenne vallée du Gier (SIAMVG) et Saint-Etienne Métropole - renouvellement Bureau Métropolitain AR_0003F082.PDF
Programme de partenariat et de soutien en matière de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle Bureau Métropolitain AR_0003F05B.PDF
Site Pont Blanc Nord - Saint-Etienne - Convention opérationnelle entre EPORA, Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003F03D.PDF
Mise en place d'une démarche de marathon de la biodiversité sur le bassin versant du Gier - Dépôt de candidature à l'appel à projet Eau et Biodiversité de l'agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse 2023 - Signature de la convention de partenariat avec les différentes associations et collectivités Bureau Métropolitain AR_0003F075.PDF
Mise en place du forfait mobilités durables Bureau Métropolitain AR_0003F078.PDF
Mise à jour du règlement formation Bureau Métropolitain AR_0003F079.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival La rue Des Artistes Bureau Métropolitain AR_0003F069.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier PUNT ROMA 87 rue de la République à Saint-Chamond (QPV Centre ville) Bureau Métropolitain AR_0003F051.PDF
Association Jeunes Ambassadeurs - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003F060.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0003F07B.PDF
Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune du Chambon-Feugerolles, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003F041.PDF